Connaître le foncier
NOUVEAUTÉS :
Pour la qualité de service, nous avons commencé à restructurer cette sous-rubrique.Dernières présentations d’outils créées ou vérifiées et, si besoin, actualisées dans cette rubrique (en 2022) :- UrbanSimul, les fichiers fonciers, la demande de valeur foncière (DVF) et les données DV3F, le référentiel foncier public ou présumé public (RFP)- et, en lien vers notre rubrique "Logement-habitat", l’observatoire de l’habotat et du foncier (OHF).Vous pouvez retrouver l’essentiel des évolutions du site Outils de l’aménagement dans le dossier "Notre site se met à jour"
La connaissance du foncier est en enjeu majeur et préalable à toute démarche de projet, qu’il s’agisse d’un projet de territoire (par exemple, au moment de l’élaboration d’un document d’urbanisme ou d’un programme local de l’habitat…) ou d’un projet d’aménagement.
Cette connaissance s’organise et se hiérarchise en intégrant plusieurs dimensions : état du foncier, appartenance des terrains, type d’occupation, classement dans les documents d’urbanisme, caractéristiques et contraintes, spécificités géographiques et géotechniques, évolutions passées et mutations possibles et /ou envisagées…
L’analyse de ces aspects permettent de comprendre le territoire et de concevoir une politique et une stratégie foncière. Pour cela, il faut observer, recueillir des données, constituer un référentiel, afin analyser les potentialités du territoire.
Connaître et suivre la consommation d’espace, l’artificialisation des sols et/ou les potentiels d’optimisation
Lien vers les outils repérés dans notre rubrique "Sobriété foncière et lutte contre l’artificialisation des sols"