Actualités

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Une étude sur le bail à construction comme outil de maîtrise foncière pour le développement économique

20/09/2024

Étude publiée en septembre 2024 sur la plateforme documentaire du Cerema

Type d'actualité

Juridique

La convention de valorisation du domaine public fluvial de la Loire sur le territoire de Nevers est approuvée

09/09/2024

Arrêté du 14 août 2024 portant approbation de la convention de valorisation du domaine public fluvial de la Loire sur le territoire de la ville de Nevers

Type d'actualité

Communication et sensibilisation

5 min sur les outils du Cerema pour la sobriété foncière et la lutte contre l'artificialisation des sols

01/09/2024

Vidéo proposée en mai-juin 2024 par le ministère chargé de l'écologie

Type d'actualité

Événements

Réseau national des aménageurs (RNA) le 19 septembre 2024 : "Foncier et valeurs des sols"

27/08/2024

Un événement du Réseau National des Aménageurs

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

De nouvelles fiches pour le guide sur les obligations réelles environnementales (ORE)

26/08/2024

Version 2024 du guide ORE publié par le ministère chargé de l'écologie

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

5 min sur l'intérêt des études de densification en zones déjà urbanisées

19/08/2024

Vidéo proposée en mai-juin 2024 par le ministère chargé de l'écologie

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

6 min sur l'approche de la sobriété foncière dans le schéma de cohérence territoriale (SCoT) de Gascogne

12/08/2024

Vidéo proposée en mai-juin 2024 par le ministère chargé de l'écologie

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Le guide de l'aménagement durable (version juin 2024)

09/08/2024

Guide (version juin 2024) publié par le ministère chargé de l'écologie

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

8 min sur le projet partenarial d'aménagement (PPA) de Cahors

01/08/2024

Vidéo proposée en mai-juin 2024 par le ministère chargé de l'écologie

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

5 min sur la renaturation d’une friche industrielle à Maubeuge

01/08/2024

Vidéo proposée en mai-juin 2024 par le ministère chargé de l'écologie

Type d'actualité

Communication et sensibilisation

5 min sur l'action d'un établissement public foncier (EPF) pour la sobriété foncière et l'adaptation au recul du trait de côte

27/07/2024

Vidéo proposée en mai-juin 2024 par le ministère chargé de l'écologie

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Découvrir l'occupation du sol à grande échelle (OCS GE) en moins de 7 min

24/07/2024

Vidéo proposée en mai-juin 2024 par le ministère chargé de l'écologie

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

5 min sur l'apport des fichiers fonciers dans la mesure de la consommation d'espaces

23/07/2024

Vidéo proposée en mai-juin 2024 par le ministère chargé de l'écologie

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

5 min pour comprendre la notion de consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF)

19/07/2024

Vidéo proposée en mai-juin 2024 par le ministère chargé de l'écologie

Type d'actualité

Juridique

Le décret du 16 juillet 2024 adapte les dispositions sur les organismes de foncier solidaire (OFS), le bail réel solidaire (BRS) et le bail réel solidaire d'activité (BRSA)

18/07/2024

Décret n° 2024-838 du 16 juillet 2024 portant diverses mesures d'application relatives aux organismes de foncier solidaire, au bail réel solidaire et au bail réel solidaire d'activité

Type d'actualité

Liens utiles

Le portail France foncier + et la communauté sur le foncier économique

17/07/2024

Deux ressources utiles pour la connaissance du foncier économique

Actualités

Filtrer par thématique

Filtrer par catégorie

Une étude sur le bail à construction comme outil de maîtrise foncière pour le développement économique

La convention de valorisation du domaine public fluvial de la Loire sur le territoire de Nevers est approuvée

5 min sur les outils du Cerema pour la sobriété foncière et la lutte contre l'artificialisation des sols

Réseau national des aménageurs (RNA) le 19 septembre 2024 : "Foncier et valeurs des sols"

De nouvelles fiches pour le guide sur les obligations réelles environnementales (ORE)

5 min sur l'intérêt des études de densification en zones déjà urbanisées

6 min sur l'approche de la sobriété foncière dans le schéma de cohérence territoriale (SCoT) de Gascogne

Le guide de l'aménagement durable (version juin 2024)

8 min sur le projet partenarial d'aménagement (PPA) de Cahors

5 min sur la renaturation d’une friche industrielle à Maubeuge

5 min sur l'action d'un établissement public foncier (EPF) pour la sobriété foncière et l'adaptation au recul du trait de côte

Découvrir l'occupation du sol à grande échelle (OCS GE) en moins de 7 min

5 min sur l'apport des fichiers fonciers dans la mesure de la consommation d'espaces

5 min pour comprendre la notion de consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF)

Le décret du 16 juillet 2024 adapte les dispositions sur les organismes de foncier solidaire (OFS), le bail réel solidaire (BRS) et le bail réel solidaire d'activité (BRSA)

Le portail France foncier + et la communauté sur le foncier économique