Approche intégrée de l’environnement
Les projets d’aménagement opérationnel et de planification étant envisagés en un lieu et sur un territoire donné, aucun de ces projets n’est totalement indépendant de l’environnement propre à ce lieu ou à ce territoire. Réciproquement, la réalisation de ces projets et documents modifie cet environnement : elle peut avoir des impacts (temporaires ou permanents) aussi bien positifs que négatifs ou neutres sur celui-ci.
Afin de réaliser un aménagement durable des territoires, il est essentiel d’anticiper les éléments qui peuvent impacter l’environnement dans ces projets de planification comme d'aménagement opérationnel. Cette prise en compte passe à la fois par des outils facilitant une approche globale de l'environnement ou une approche croisée de certains enjeux environnementaux, et par des outils plus ciblés selon les enjeux thématiques.
Identifier des outils intégrateurs pour...
Faciliter l'intégration des enjeux environnementaux dans les projets de territoire et de planification
De nombreux outils peuvent aider les porteurs de projets de territoires et de planification (documents d'urbanisme, plans de mobilité...) à intégrer les enjeux environnementaux et de santé dans leurs décisions. Si l'évaluation environnementale reste le processus d'aide à la décision le plus courant, d'autres outils peuvent aussi aider à prendre en compte de nombreuses thématiques environnementales : il peut s'agir d'objectifs généraux de l'urbanisme, de référentiels, d'outils contractuels, de réseaux favorisant le partage d'expériences sur l'intégration d'enjeux environnementaux dans la planification urbaine...
L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme (EEDU)
L’évaluation environnementale des plans et programmes (EEPP) - hors documents d’urbanisme
L’évaluation environnementale des procédures intégrées, communes et coordonnées (EECC ou EEICC)
Les objectifs généraux de l'urbanisme
Le standard ISO 37101
L’approche environnementale de l’urbanisme (AEU2)
Le contrat de relance et de transition écologique (CRTE)
Le réseau Planif Territoires
Faciliter l'intégration des enjeux environnementaux dans l'aménagement opérationnel
De la même façon, si l'évaluation environnementale favorise une approche environnementale globale pour les projets d'aménagement opérationnels (projets de constructions, de travaux...), d'autres outils peuvent aussi contribuer à intégrer plusieurs thématiques environnementales dans ces projets. Il peut s'agir d'autorisations intégratrices, de règles générales de l'urbanisme, de référentiels ou encore de réseaux proposant un partage d'expériences sur l'intégration des enjeux environnementaux dans ces projets...
L’évaluation environnementale des projets (étude d’impact)
L’évaluation environnementale des procédures intégrées, communes et coordonnées (EECC ou EEICC)
L’autorisation environnementale
Le règlement national d’urbanisme (RNU)
L’approche environnementale de l’urbanisme (AEU2)
L'EcoQuartier
La communauté "Quartiers de demain"
Le réseau national des aménageurs (RNA)
Éviter, réduire et, en dernier recours, compenser les impacts négatifs sur l’environnement
L'intégration des enjeux environnementaux dans l'aménagement repose principalement sur un principe de prévention et de correction des atteintes à l'environnement. Elle implique d'anticiper ces impacts négatifs prévisibles et, à partir de cette analyse, d'être suffisamment souple dans la conception et la mise en oeuvre du projet pour (avant tout et autant que possible) éviter de porter atteinte à l'environnement, (à défaut) réduire les atteintes qui ne pourraient être évitées et (en dernière lieu) compenser les atteintes résiduelles qui ne pourraient être ni évitées ni réduites. Dans certains cas, les mesures de compensation sont encadrées par des dispositions spécifiques. Dans d'autres, elles ne sont pas forcément possibles (atteintes à la qualité de l'air...), ce qui renforce encore l'importance des mesures d'évitement et de réduction.
La séquence "éviter, réduire, compenser" (ERC)
La compensation des atteintes à la biodiversité
Le site naturel de compensation (SNC)
L’étude d’impact agricole (EIA) et la compensation collective agricole
Suivre les effets du projet sur l'environnement et s'adapter si besoin
Suivre et évaluer la mise en oeuvre d'un projet et ses effets sur l'environnement aide à vérifier l'efficacité des mesures prévues pour intégrer l'environnement dans ce projet. Cela permet d'identifier plus facilement ce qui marche et de repérer, le cas échéant, des pistes d'amélioration ou des effets à corriger. Ce processus s'appuie essentiellement sur des indicateurs, des observatoires et des bilans périodiques.