Le guide de l'aménagement durable (version juin 2024)

Le ministère chargé de l'écologie propose un "Guide de l’aménagement durable, pour des territoires sobres, résilients, inclusifs et créateurs de valeurs". Ce guide, réalisé en lien avec la démarche Ecoquartiers, peut servir plus globalement à toute démarche d'aménagement. 

Il prend en compte les 4 grandes dimensions suivantes de l'aménagement durable et s'appuie, pour chacune de ces dimensions, sur de nombreux retours d'expériences (éco-village des Noés à Val-de-Reuil, l’ÉcoQuartier Vidailhan à Balma, renouvellement urbain de La Duchère à Lyon, la zone d'aménagement concerté de Bonne à Grenoble...) :

- La démarche et le processus, pour aider à :

• Prendre en compte les besoins de tous et les particularités du territoire dans le projet d'aménagement : à travers le diagnostic, l'identification et la hiérarchisation des enjeux, la programmation urbaine... ;
• Mettre en œuvre une gouvernance et un pilotage adaptés : en pensant le pilotage dans la durée, en anticipant la gestion du projet en phases travaux, réalisation et après livraison ;
• Associer les habitants et les usagers au projet d'aménagement (par exemple en s'appuyant sur la charte de la participation du public...) ;
• Se baser sur une approche en coût global (faisabilité financière, optimisation du projet pour réduire les coûts, calcul des impacts sociaux, économiques et environnementaux) ;
• Evaluer, mesurer l’impact et améliorer en continu (indicateurs de suivi, séquence "éviter réduire compenser", etc.) ;

- Le cadre de vie et les usages, pour :

• (Re)faire le quartier avec l’existant, en favorisant le renouvellement urbain et en travaillant sur la densité désirable ;  
• Favoriser le vivre-ensemble, la solidarité, l’inclusion : à travers la diversité sociale et intergénérationnelle (en lien notamment avec le plan local d'urbanisme, le schéma de cohérence territoriale, le programme local de l'habitat...), l'ancouragement des initiatives solidaires, du lien social et de la vie de quartier
• Assurer un cadre de vie favorable au bien-être et à la santé (prévention et lutte contre les nuisances et pollutions, aménagements favorables à la sûreté et la sécurité dans l’espace public...) ;
• Concevoir un projet alliant qualité urbaine, paysagère et architecturale : travail sur l'insertion urbaine et paysagère du quartier dans son environnement (y compris par la prise en compte des trames vertes et bleues, brunes...), formes urbaines et architecturales favorisant la qualité du cadre de vie ;
• Valoriser le patrimoine, l’histoire et l’identité du site et de ses habitants (par exemple en s'appuyant sur des acteurs comme le CAUE, les architectes, les paysagistes...)

- Le développement territorial, pour :

• Contribuer à une transition économique, régénérative, sociale et solidaire (conforter, dynamiser et diversifier le tissu économique existant...) ;
• Favoriser la proximité et la diversité des fonctions : renforcer la mixité fonctionnelle et faciliter l'accès aux différentes fonctions ;
• Optimiser l’utilisation des ressources et développer les filières locales et les circuits courts 
• Encourager les mobilités durables et actives, à travers l'aménagement de l’espace public au bénéfice des mobilités durables et actives, l'anticipation et la mise en place des équipements nécessaires aux changements de pratiques en matière de mobilités, la connexion aux transports publics, l'organisation de la logistique urbaine... ;
• Assurer une transition numérique responsable au service de l’aménagement durable

- L'environnement et le climat, pour :

• Renforcer la résilience face aux changements climatiques et aux risques : recherche de cohérence avec la stratégie territoriale sur le sujet (SRADDET, SCoT, SDAGE, PCAET...), appui sur des solutions fondées sur la nature (SFN)... ;
• Contribuer à l’atténuation du changement climatique et favoriser la sobriété et les énergies renouvelables ; 
• Éviter, réduire, recycler, valoriser les déchets ;
• Préserver, gérer et restaurer la ressource en eau (y compris par appui sur les solutions fondées sur la nature, les procédures "loi sur l'eau"...) ;
• Préserver et restaurer les sols, la biodiversité, les milieux naturels (ex. appui sur les zones préférentielles pour la renaturation, l'atlas de la biodiversité communale, les solutions fondées sur la nature...).