Actualités

Vidéo et fiches pédagogiques élaborées en juin 2024 par la DREAL Grand Est

Décret n° 2024-1276 du 31 décembre 2024 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion, et des collectivités de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon (…)

Un rendez-vous "Café croissant quartier" proposé par la communauté Quartiers de demain

Consultation publique, du 4 au 27 décembre 2024, sur le projet de décret modifiant les catégories de projets soumis à la CNDP

Guide publié en novembre 2024 par le Cerema

Pour en savoir plus sur le cadre de l’accessibilité de la voirie et des espaces publics

Pour en savoir plus sur ce site

Pour en savoir plus sur le schéma régional des carrières

Guide publié en novembre 2024 par le Cerema

Décret n° 2024-1069 du 26 novembre 2024 relatif à l'extension de l'aire d'adhésion du parc national des Cévennes aux communes de Vabres et de Saint-Félix-de-Pallières

Décisions de la CNDP dans les domaines de l'industrie, des énergies, des mobilités...

Arrêté du 7 novembre 2024 portant classement du site patrimonial remarquable de Barre-des-Cévennes

Décret n° 2024-1030 du 14 novembre 2024 redéfinissant le périmètre et la réglementation de la réserve naturelle nationale de la baie et du marais d'Yves (Charente-Maritime)

Un événement proposé par le réseau Planif Territoires