Actualités

Type d'actualité

Juridique

Les décisions du 2 octobre 2024 de la Commission nationale du débat public (CNDP)

21/10/2024

Décisions concernant des projets dans les domaines de l'industrie, des énergies, de l'eau, des mobilités...

Type d'actualité

Juridique

Les décisions du 4 septembre 2024 de la Commission nationale du débat public (CNDP)

17/09/2024

Décisions concernant des projets dans les domaines des énergies, des infrastructures de transport...

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Le guide de l'aménagement durable (version juin 2024)

09/08/2024

Guide (version juin 2024) publié par le ministère chargé de l'écologie

Type d'actualité

Juridique

Les décisions du 24 juillet 2024 de la Commission nationale du débat public (CNDP)

07/08/2024

Décisions concernant des projets dans les domaines des énergies, de l'industrie, des mobilités et du cinéma

Type d'actualité

Juridique

Les décisions du 3 juillet 2024 de la Commission nationale du débat public (CNDP)

22/07/2024

Décisions concernant des projets dans les domaines des énergies, de l'industrie, de l'aménagement...

Type d'actualité

Juridique

Les décisions du 5 juin 2024 de la Commission nationale du débat public (CNDP)

19/06/2024

Décisions concernant des projets dans les domaines des énergies et de l'industrie, des mobilités et de l'eau

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Retours d'expériences sur le réaménagement de cours d'écoles pour plus de résilience

16/05/2024

Trois fiches publiées de 2022 à 2024 par le Cerema

Type d'actualité

Liens utiles

Le site du Centre de ressources pour l'adaptation au changement climatique

30/04/2024

Un site utile pour faciliter l'adaptation des territoires au changement climatique

Type d'actualité

Communication et sensibilisation

Un jeu de plateau sur l'aménagement favorable à la santé et l'environnement

23/04/2024

Jeu de plateau pour contribuer à un urbanisme favorable à la santé

Type d'actualité

Consultations

Consultation sur un projet de décret d’application de la loi industrie verte et de simplification en matière d’environnement

22/03/2024

Consultation publique, du 17 mars au 06 avril 2024, sur le projet de décret portant diverses dispositions d’application de la loi industrie verte et de simplification en matière d’environnement

Type d'actualité

Juridique

Les décisions du 6 mars 2024 de la Commission nationale du débat public (CNDP)

18/03/2024

Décisions concernant des projets dans les domaines des énergies, de l'industrie, des transports, des carrières...

Type d'actualité

Événements

Le 12 avril 2024, Quartiers de demain vous fait découvrir l'EcoQuartier Heudelet 26

14/03/2024

Un rendez-vous proposé par la communauté Quartiers de demain

Type d'actualité

Juridique

Le décret du 31 janvier 2024 précise la vérification de la conformité aux règles d'urbanisme pour les projets de réacteurs électronucléaires

01/02/2024

Décret n° 2024-61 du 31 janvier 2024 relatif au contrôle de conformité aux règles d'urbanisme de la réalisation d'un réacteur électronucléaire

Type d'actualité

Juridique

Deux décisions du 15 janvier 2024 de la Commission nationale du débat public (CNDP)

31/01/2024

Décisions en lien avec les projets de documents stratégiques de façade (DSF) et éolien

Type d'actualité

Juridique

Les décisions du 10 janvier 2024 de la Commission nationale du débat public (CNDP)

25/01/2024

Décisions concernant des projets dans le domaine industriel, de l'eau, de l'air, des ports de commerce...

Type d'actualité

Liens utiles

Le site du réseau Planif Territoires

04/01/2024

Pour en savoir plus sur le réseau Planif Territoires et ses apports

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Un jeu de plateau sur l'aménagement favorable à la santé et l'environnement

Consultation sur un projet de décret d’application de la loi industrie verte et de simplification en matière d’environnement

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Le 12 avril 2024, Quartiers de demain vous fait découvrir l'EcoQuartier Heudelet 26

Le décret du 31 janvier 2024 précise la vérification de la conformité aux règles d'urbanisme pour les projets de réacteurs électronucléaires

Deux décisions du 15 janvier 2024 de la Commission nationale du débat public (CNDP)

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