La montagne
Une rubrique appelée à s’étoffer au cours de l’année 2020, mais qui propose déjà quelques contenus
RETOURS D’EXPERIENCES - Des fiches sur les actions de réhabilitation de l’immobilier de loisir en zone de montagne
publié le 14 avril 2020
Des fiches techniques, réalisées en 2019 par le Cerema, sur les pratiques territoriales en (...)
SITE UTILE - La loi Montagne sur le site du Ministère
publié le 13 mars 2019 (modifié le 14 avril 2020)
Le site Internet du ministère chargé de l’urbanisme propose de nombreux éléments d’information sur (...)
JURIDIQUE & TECHNIQUE - L’instruction du 12 octobre 2018 relative aux dispositions particulières à la montagne du code de l’urbanisme
publié le 12 novembre 2018 (modifié le 19 août 2022)
Une instruction du Gouvernement suite à la loi du 28 décembre 2016 (dite "loi Montagne 2") et au (...)