Le guide Foncier Outre-Mer
Publication du
Rédigé par le Cerema, à la demande de la Direction générale des Outres-mer (DGOM), le guide Foncier Outre-Mer présente :
- les différents enjeux relatifs aux questions foncières en Outre-Mer,
- ainsi que les différents outils de clarification du désordre foncier et de mise en application des stratégies foncières et territoriales.
Il est composé de 8 fiches :
- Introduction sur les enjeux fonciers en Outre-Mer
- Les acteurs du foncier
- La connaissance du foncier
- Anticipation et planification
- La stratégie foncière des collectivités territoriales
- La clarification des désordres fonciers
- L’acquisition foncière
- Aménagement opérationnel et renouvellement urbain
Fiches associées à ce guide
Foncier Outre-Mer : les acteurs du foncier
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer facilite le repérage des différents acteurs mobilisables Outre-Mer (sous forme de mandala des acteurs) pour&nbs
Foncier Outre-Mer : la connaissance du foncier
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer facilite la connaissance des outils de connaissance du foncier en Outre-Mer :
Foncier Outre-Mer : anticipation et planification
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer accompagne l’anticipation et la planification dans le cadre des politiques foncières en Outre
Foncier Outre-Mer : la stratégie foncière des collectivités territoriales
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer présente :
Foncier Outre-Mer : la clarification des désordres fonciers
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer présente :
Foncier Outre-Mer : l’acquisition foncière
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer décrit les prérogatives offertes aux collectivités et à leurs établissements publics de coopé
Foncier Outre-Mer : aménagement opérationnel et renouvellement urbain
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer est dédiée à l’aménagement à des fins de construction de logements.
Foncier Outre-Mer : introduction aux enjeux fonciers
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer présente synthétiquement les enjeux, caractéristiques et contraintes des politiques foncières