Sylviculture

Cet inventaire facilite la connaissance des forêts et de la ressource forestière sur le territoire national.

Cet observatoire est un centre de ressources pour accéder aux données et documenter le suivi de l’artificialisation des sols et de la consommation d’espace.

Ce rapport contribue à l’évaluation de la politique de limitation de l’artificialisation des sols et facilite les comparaisons entre les dynamiques territoriales en matière de lutte contre l’artificialisation des sols.

Ce rapport vise à faciliter le suivi de l’artificialisation des sols et des objectifs de lutte contre cette artificialisation à l’échelle communale ou intercommunale.

L’OENAF est un observatoire national dédié à la mesure, à l’analyse et au suivi de l’évolution des espaces naturels, agricoles et forestiers.

A l’échelle régionale, l’ORENAF contribue à la mesure, à l’analyse et au suivi de l’évolution des espaces naturels, agricoles et forestiers.

L’OCS GE est une base de données qui contribue au suivi de l’occupation du sol, et à celui de l’usage des sols.

Cette enquête contribue au suivi de l’évolution de l’occupation et de l’usage des sols sur le territoire national.

L’inventaire CLC contribue à connaître l’état et l’évolution de l’occupation des sols, sur des zones d’une certaine taille présentant une occupation des sols homogènes.

Cet observatoire est un outil de connaissance globale des territoires, dans de nombreux domaines de l’aménagement des territoires

Les PENAP (PAEN ou ENAP) contribuent à la préservation des espaces naturels et agricoles périurbains.

Le PRFB précise les objectifs et orientations régionales pour la forêt et le bois.

Le PNFB permet d'affiner les orientations et objectifs de la politique forestière nationale.

Le SDRAF est un outil de planification qui vise à faciliter l’exploitation forestière.

Le SRADDET est un document de planification qui, à l’échelle régionale, précise la stratégie, les objectifs et les règles fixées par la Région dans plusieurs domaines de l’aménagement du territoire.

Le SAR est un document de planification qui, en Outre-Mer, fixe les orientations fondamentales de la Région dans de nombreux domaines.

Le PADDuC est un document de planification qui définit une stratégie de développement durable du territoire corse.

Le SDRIF est un document de planification qui vise à maîtriser la croissance urbaine et démographique et l’utilisation de l’espace en Ile-de-France, tout en garantissant le rayonnement international de cette région.

Le schéma de cohérence territoriale (SCoT) est un document d’urbanisme qui, à l’échelle d’un territoire, de projet ou bassin de vie (périmètre intercommunal ou au-delà), détermine l’organisation spatiale et les grandes orientations de développement d’un territoire.

Les PNR visent à préserver et à gérer durablement des territoires dont le patrimoine naturel, culturel et paysager présente un intérêt particulier.

Le plan local d’urbanisme est un document d’urbanisme (PLU) communal ou intercommunal (PLUi) qui détermine les conditions d’aménagement et d’utilisation des sols.

La carte communale est un document d’urbanisme simple qui permet principalement de délimiter, à l’échelle communale, les secteurs où implanter les constructions.

Ces grands objectifs favorisent le croisement et l'intégration des différents enjeux d'un territoire dans l'aménagement, ainsi que l'harmonisation entre les collectivités publiques de leurs projets et décisions d'utilisation du sol.

La servitude d’utilité publique constitue une limitation administrative au droit de propriété, instituées par l’autorité publique dans un but d’utilité publique. Elles sont susceptibles d’avoir une incidence sur la constructibilité et plus largement sur l’occupation des sols.

Les PENAP (PAEN ou ENAP) contribuent à la préservation des espaces naturels et agricoles périurbains.

L'autorisation de défrichement permet de prévenir et d'encadrer la destruction de bois et forêts et la suppression de la destination forestière des terrains accueillant ces bois et forêts.

L’autorisation environnementale est un outil de simplification permettant de rassembler, en une seule procédure d’autorisation, plusieurs procédures auxquelles un projet peut être soumis dans divers champs environnementaux (eau, risques, énergie, paysage, biodiversité, déchets…).

La CDPENAF vise à préserver les espaces naturels, agricoles et forestiers et à réduire l’impact des documents de planification et de l’aménagement opérationnel sur ces espaces.

Spécifique à la Corse, la CTPENAF assure à l'échelle de cette île les compétences de la CDPENAF au regard des enjeux de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers corses.

Spécifique à l'Ile-de-France, la CIPENAF assure, à l'échelle de 4 départements de cette région, les compétences de la CDPENAF au regard des enjeux de préservation de certains espaces naturels, agricoles et forestiers franciliens.

La CDNPS contribue à la préservation de la nature, des paysages, des sites et des ressources naturelles.

Cette étude préalable vise à faciliter l’intégration des enjeux agricoles dans les projets d’aménagement opérationnel.

L’évaluation environnementale vise à faciliter l’intégration des enjeux environnementaux dans les documents d’urbanisme.

L’évaluation environnementale vise à faciliter l’intégration des enjeux environnementaux dans les plans et programmes - documents de planification sur la biodiversité, les déchets, la mobilité ou encore sur l’air, l’énergie, le climat...

L’évaluation environnementale des projets vise à faciliter l’intégration des enjeux environnementaux et de la santé humaine dans les projets de constructions, d’aménagements, de travaux, d’installations…

Ce zonage du plan local d'urbanisme (PLU, PLUi) peut aider à préserver les espaces naturels et forestiers, les paysages et les ressources naturelles et à prévenir les risques.

Les PENAP (PAEN ou ENAP) contribuent à la préservation des espaces naturels et agricoles périurbains.

Cette servitude d’utilité publique vise à préserver durablement les boisements et forêts à protéger.

Les sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER) ont un droit de préemption qui leur permettent d’acheter en priorité un bien agricole ou rural pour le revendre à un agriculteur.

Cette aide vise à faciliter le renouvellement forestier, notamment pour faciliter leur résilience au changement climatique et gérer des phénomènes naturels exceptionnels.

Cette servitude d’utilité publique visa à assurer la conservation et restauration de forêts en montagne.

Cette servitude d’utilité publique, spécifique à Mayotte, vise à en protéger durablement certains boisements et forêts.

Cette servitude d’utilité publique permet des travaux de protection des terrains en montagne et la régularisation du régime des eaux.

Le DDRM est un outil d’information qui vise à faciliter la connaissance par la population départementale des risques majeurs identifiés sur le territoire.

D’échelle communale, le DICRIM assure l’information sur les risques majeurs au plus près des habitants.

La BDIFF facilite la collecte, la centralisation, la diffusion et la mémoire des incendies de forêt sur le territoire national.

Le PPRIF est un document concourant à la prévention des risques d’incendies de forêts.

Ce classement facilite la prévention des risques de feux de forêts, en particulier par le biais des associations

Cette qualification au titre des risques d’incendie entraîne la mobilisation de certains leviers pour prévenir les risques d’incendies dans ces territoires particulièrement exposés.

Ce repérage communal ou intercommunal d’autres zones à risque d’incendies, de feux de forêts facilite la connaissance et la prévention des risques.

Le PCS est un plan qui contribue, à l’échelle communale, à la prévention des risques et à la gestion des crises associées.

Le PICS est un outil facilitant les liens entre la prévention des risques et la gestion de crise.

Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation.

L’OENAF est un observatoire national dédié à la mesure, à l’analyse et au suivi de l’évolution des espaces naturels, agricoles et forestiers.

A l’échelle régionale, l’ORENAF contribue à la mesure, à l’analyse et au suivi de l’évolution des espaces naturels, agricoles et forestiers.

Ce rapport contribue à l’évaluation de la politique de limitation de l’artificialisation des sols et facilite les comparaisons entre les dynamiques territoriales en matière de lutte contre l’artificialisation des sols.

Ce rapport vise à faciliter le suivi de l’artificialisation des sols et des objectifs de lutte contre cette artificialisation à l’échelle communale ou intercommunale.