Le programme national de la forêt et du bois (PNFB) 03/01/2024 Le PNFB permet d'affiner les orientations et objectifs de la politique forestière nationale. Le programme régional de la forêt et du bois (PRFB) 03/01/2024 Le PRFB précise les objectifs et orientations régionales pour la forêt et le bois. L'espace boisé classé (EBC) 02/01/2024 L'EBC est un outil de protection pour des boisements, forêts, arbres, haies et plantations à préserver ou à créer. La participation pour réalisation d’équipements publics exceptionnels (PEPE) 02/01/2024 La PEPE permet de financer des équipements publics exceptionnels nécessités par certains types d'installations. Le programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) 02/01/2024 Le PLPDMA est concourt à organiser la prévention et la gestion locales des déchets ménagers et assimilés. Le plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD) 02/01/2024 Le PRPGD vise à planifier et coordonner la prévention et la gestion des déchets en région. L’autorisation préalable à la construction de plusieurs logements dans un immeuble existant 14/12/2023 Cette autorisation peut aider à lutter contre l'habitat indigne, ainsi qu'à suivre et contrôler la réalisation de certains logements. Le référentiel des villes et territoires durables (RFSC) 13/12/2023 Le RFSC aide à l’élaboration de stratégies territoriales et de projets urbains intégrant les différentes dimensions du développement durable. La planification régionale des infrastructures de transport (PRIT) 29/11/2023 La PRIT contribue à optimiser l'utilisation des réseaux et équipements de transport existants, ainsi que coopération et la complémentarité concernant les différents modes de transport. L'autorisation de défrichement 26/11/2023 L'autorisation de défrichement permet de prévenir et d'encadrer la destruction de bois et forêts et la suppression de la destination forestière des terrains accueillant ces bois et forêts. Le plan régional santé environnement (PRSE) 13/11/2023 Le PRSE facilite la territorialisation de la stratégie "santé-environnement". Le plan national santé environnement (PNSE) 13/11/2023 Le PNSE exprime la stratégie nationale de prévention des risques pour la santé liés à l'environnement. Le schéma national des véloroutes (SNV) 13/11/2023 Le SNV facilite la structuration et la continuité du réseau national des véloroutes. Les indicateurs de suivi et d'évaluation 08/11/2023 Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation. Le projet alimentaire territorial (PAT) 07/11/2023 Le PAT a pour vocation de consolider les filières agricoles et le système alimentaire du territoire, ainsi que l'autonomie alimentaire. La procédure de titrement 30/10/2023 Cette procédure facilite la reconstitution et l'attribution des titres de propriété Outre-Mer. Pagination Première page « Premier Page précédente ‹‹ … Page 3 Page courante 4 Page 5 Page 6 … Page suivante ›› Dernière page Dernier »
Le programme national de la forêt et du bois (PNFB) 03/01/2024 Le PNFB permet d'affiner les orientations et objectifs de la politique forestière nationale.
Le programme régional de la forêt et du bois (PRFB) 03/01/2024 Le PRFB précise les objectifs et orientations régionales pour la forêt et le bois.
L'espace boisé classé (EBC) 02/01/2024 L'EBC est un outil de protection pour des boisements, forêts, arbres, haies et plantations à préserver ou à créer.
La participation pour réalisation d’équipements publics exceptionnels (PEPE) 02/01/2024 La PEPE permet de financer des équipements publics exceptionnels nécessités par certains types d'installations.
Le programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) 02/01/2024 Le PLPDMA est concourt à organiser la prévention et la gestion locales des déchets ménagers et assimilés.
Le plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD) 02/01/2024 Le PRPGD vise à planifier et coordonner la prévention et la gestion des déchets en région.
L’autorisation préalable à la construction de plusieurs logements dans un immeuble existant 14/12/2023 Cette autorisation peut aider à lutter contre l'habitat indigne, ainsi qu'à suivre et contrôler la réalisation de certains logements.
Le référentiel des villes et territoires durables (RFSC) 13/12/2023 Le RFSC aide à l’élaboration de stratégies territoriales et de projets urbains intégrant les différentes dimensions du développement durable.
La planification régionale des infrastructures de transport (PRIT) 29/11/2023 La PRIT contribue à optimiser l'utilisation des réseaux et équipements de transport existants, ainsi que coopération et la complémentarité concernant les différents modes de transport.
L'autorisation de défrichement 26/11/2023 L'autorisation de défrichement permet de prévenir et d'encadrer la destruction de bois et forêts et la suppression de la destination forestière des terrains accueillant ces bois et forêts.
Le plan régional santé environnement (PRSE) 13/11/2023 Le PRSE facilite la territorialisation de la stratégie "santé-environnement".
Le plan national santé environnement (PNSE) 13/11/2023 Le PNSE exprime la stratégie nationale de prévention des risques pour la santé liés à l'environnement.
Le schéma national des véloroutes (SNV) 13/11/2023 Le SNV facilite la structuration et la continuité du réseau national des véloroutes.
Les indicateurs de suivi et d'évaluation 08/11/2023 Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation.
Le projet alimentaire territorial (PAT) 07/11/2023 Le PAT a pour vocation de consolider les filières agricoles et le système alimentaire du territoire, ainsi que l'autonomie alimentaire.
La procédure de titrement 30/10/2023 Cette procédure facilite la reconstitution et l'attribution des titres de propriété Outre-Mer.
