CoproFF (copropriétés) 25/03/2024 CoproFF aide à mieux identifier les copropriétés et à sensibiliser aux enjeux associés L'occupation de locaux vacants par des résidents temporaires 25/03/2024 L'occupation de locaux vacants par des résidents temporaires facilite la protection et la préservation de ces locaux, mais aussi le logement et l'hébergement. Le droit de préemption sur les carrières à l'abandon (DP carrières à l'abandon) 08/02/2024 Le DP sur les carrières à l'abandon facilite le valorisation des sites de carrières qui ont été abandonnées après la fin d'exploitation. La convention de valorisation du domaine public fluvial (de l'Etat) 06/02/2024 Cette convention facilite la mise en valeur du domaine public fluvial de l’État et son utilisation par les collectivités territoriales. La base permanente des équipements (BPE) 05/02/2024 La BPE permet de mieux connaître les équipements de service à la population et le niveau de ces équipements sur un territoire. L'unité touristique nouvelle (UTN) 30/01/2024 Les UTN permettent de planifier et cadrer les projets de développement touristiques en montagne, au regard des enjeux des zones de montagne. Les zones préférentielles pour la renaturation (ZPR) 27/01/2024 Les ZPR sont des zones ciblées pour faciliter la renaturation. La participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC ou PAC) 25/01/2024 La PFAC facilite le financement de certaines opérations de raccordement au réseau public de collecte des eaux usées. Le plan de mobilité (PM) et le plan local de mobilité (PLM) 23/01/2024 Ce plan permet de cadrer l'organisation des mobilités, pour les flux de personnes comme de marchandises. Le schéma d'aménagement touristique départemental (SATD) 10/01/2024 Le SATD contribue au développement et à l'organisation du tourisme dans le département. Le schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL) 10/01/2024 Le SRDTL contribue à l'organisation et au développement du tourisme en région. Le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) 10/01/2024 Le PDIPR facilite le maintien à la continuité des itinéraires de promenade et de randonnées au sein du département. Le réseau Planif Territoires 08/01/2024 La réseau Planif Territoires facilite les échanges, les apports et les retours d'expériences en matière de planification urbaine. Le recensement national des équipements sportifs (Data ES) 04/01/2024 Data ES facilite la connaissance des équipements et lieux de pratiques sportives sur le territoire. Le programme national de la forêt et du bois (PNFB) 03/01/2024 Le PNFB permet d'affiner les orientations et objectifs de la politique forestière nationale. Le programme régional de la forêt et du bois (PRFB) 03/01/2024 Le PRFB précise les objectifs et orientations régionales pour la forêt et le bois. Pagination Première page « Premier Page précédente ‹‹ … Page 2 Page courante 3 Page 4 Page 5 … Page suivante ›› Dernière page Dernier »
CoproFF (copropriétés) 25/03/2024 CoproFF aide à mieux identifier les copropriétés et à sensibiliser aux enjeux associés
L'occupation de locaux vacants par des résidents temporaires 25/03/2024 L'occupation de locaux vacants par des résidents temporaires facilite la protection et la préservation de ces locaux, mais aussi le logement et l'hébergement.
Le droit de préemption sur les carrières à l'abandon (DP carrières à l'abandon) 08/02/2024 Le DP sur les carrières à l'abandon facilite le valorisation des sites de carrières qui ont été abandonnées après la fin d'exploitation.
La convention de valorisation du domaine public fluvial (de l'Etat) 06/02/2024 Cette convention facilite la mise en valeur du domaine public fluvial de l’État et son utilisation par les collectivités territoriales.
La base permanente des équipements (BPE) 05/02/2024 La BPE permet de mieux connaître les équipements de service à la population et le niveau de ces équipements sur un territoire.
L'unité touristique nouvelle (UTN) 30/01/2024 Les UTN permettent de planifier et cadrer les projets de développement touristiques en montagne, au regard des enjeux des zones de montagne.
Les zones préférentielles pour la renaturation (ZPR) 27/01/2024 Les ZPR sont des zones ciblées pour faciliter la renaturation.
La participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC ou PAC) 25/01/2024 La PFAC facilite le financement de certaines opérations de raccordement au réseau public de collecte des eaux usées.
Le plan de mobilité (PM) et le plan local de mobilité (PLM) 23/01/2024 Ce plan permet de cadrer l'organisation des mobilités, pour les flux de personnes comme de marchandises.
Le schéma d'aménagement touristique départemental (SATD) 10/01/2024 Le SATD contribue au développement et à l'organisation du tourisme dans le département.
Le schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL) 10/01/2024 Le SRDTL contribue à l'organisation et au développement du tourisme en région.
Le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) 10/01/2024 Le PDIPR facilite le maintien à la continuité des itinéraires de promenade et de randonnées au sein du département.
Le réseau Planif Territoires 08/01/2024 La réseau Planif Territoires facilite les échanges, les apports et les retours d'expériences en matière de planification urbaine.
Le recensement national des équipements sportifs (Data ES) 04/01/2024 Data ES facilite la connaissance des équipements et lieux de pratiques sportives sur le territoire.
Le programme national de la forêt et du bois (PNFB) 03/01/2024 Le PNFB permet d'affiner les orientations et objectifs de la politique forestière nationale.
Le programme régional de la forêt et du bois (PRFB) 03/01/2024 Le PRFB précise les objectifs et orientations régionales pour la forêt et le bois.
