Les objectifs généraux de l'urbanisme 24/10/2023 Ces grands objectifs favorisent le croisement et l'intégration des différents enjeux d'un territoire dans l'aménagement, ainsi que l'harmonisation entre les collectivités publiques de leurs projets et décisions d'utilisation du sol. L'office foncier de Corse (OFC) 24/10/2023 L'OFC facilite la mise en place de stratégies foncières locales en Corse. Le proto-aménagement 19/09/2023 Le proto-aménagement de terrain consiste en des opérations de préparation du foncier, après son acquisition et en vue de la réalisation d’une opération d’aménagement. Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) 12/09/2023 Au sein du plan local d’urbanisme (PLU, PLUi), les OAP expriment de manière qualitative les ambitions et la stratégie d’une collectivité territoriale en termes d’aménagement. Le dépassement des règles de constructibilité permis par le plan local d’urbanisme (PLU, PLUi) 18/08/2023 Cette bonification a pour but d’optimiser la surface constructible du foncier bâti. Le bilan promoteur 11/08/2023 Le bilan promoteur est une méthode utilisée régulièrement par les promoteurs pour estimer le bilan prévisionnel de l’opération immobilière qu’ils envisagent. L'EcoQuartier 12/06/2023 La démarche EcoQuartier favorise les opérations d’aménagement qui reposent sur les enjeux et les principes de la ville durable. Les études préalables 25/05/2023 Les études préalables permettent d’envisager et de comprendre les impacts (sur l’environnement par exemple) que vont avoir les futurs aménagements dans et parfois autour du périmètre de l’opération. La protection des allées et alignements d’arbres bordant les voies ouvertes à la circulation publique 23/05/2023 Cette protection spécifique vise à préserver les différentes fonctions et services rendus par ces allées et alignements d’arbres (fonctions paysagères, écologiques…). Le plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) 23/05/2023 Le PPBE est un outil d’action pour prévenir et si possible réduire les effets des nuisances sonores liées à certaines routes, autoroutes, infrastructures ou ferroviaires ou constatées dans certaines agglomérations. Les périmètres de protection de captages d'eau potable 12/05/2023 Les périmètres de protection des captages d’alimentation en eau potable destinée à la consommation humaine visent à assurer la protection de la qualité des eaux et de la santé humaine. Le conservatoire d’espaces naturels (CEN) 04/05/2023 Les CEN sont des organismes qui peuvent mener des actions de connaissance, de gestion, de valorisation ou sur le foncier ou son usage, en faveur d’espaces naturels. L’étude du potentiel de changement de destination et d’évolution d’un bâtiment 23/04/2023 Cette étude vise à intégrer les enjeux de réversibilité des usages des bâtiments en amont de la construction. L’évaluation des incidences Natura 2000 16/04/2023 L’évaluation des incidences Natura 2000 vise à prévenir les actions qui pourraient avoir des effets négatifs notables sur les sites Natura 2000. Le diagnostic sur les déchets issus de rénovations et de démolitions 14/04/2023 Ce diagnostic vise à favoriser la prise en compte des enjeux liés aux déchets et leur réemploi dans le cadre de démolitions ou rénovations significatives de certains bâtiments. La stratégie régionale pour la biodiversité (SRB) 10/04/2023 La SRB a pour objectif de faire de la biodiversité un enjeu majeur des politiques du développement du territoire régional. Pagination Première page « Premier Page précédente ‹‹ … Page 4 Page courante 5 Page 6 Page 7 … Page suivante ›› Dernière page Dernier »
Les objectifs généraux de l'urbanisme 24/10/2023 Ces grands objectifs favorisent le croisement et l'intégration des différents enjeux d'un territoire dans l'aménagement, ainsi que l'harmonisation entre les collectivités publiques de leurs projets et décisions d'utilisation du sol.
L'office foncier de Corse (OFC) 24/10/2023 L'OFC facilite la mise en place de stratégies foncières locales en Corse.
Le proto-aménagement 19/09/2023 Le proto-aménagement de terrain consiste en des opérations de préparation du foncier, après son acquisition et en vue de la réalisation d’une opération d’aménagement.
Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) 12/09/2023 Au sein du plan local d’urbanisme (PLU, PLUi), les OAP expriment de manière qualitative les ambitions et la stratégie d’une collectivité territoriale en termes d’aménagement.
Le dépassement des règles de constructibilité permis par le plan local d’urbanisme (PLU, PLUi) 18/08/2023 Cette bonification a pour but d’optimiser la surface constructible du foncier bâti.
Le bilan promoteur 11/08/2023 Le bilan promoteur est une méthode utilisée régulièrement par les promoteurs pour estimer le bilan prévisionnel de l’opération immobilière qu’ils envisagent.
L'EcoQuartier 12/06/2023 La démarche EcoQuartier favorise les opérations d’aménagement qui reposent sur les enjeux et les principes de la ville durable.
Les études préalables 25/05/2023 Les études préalables permettent d’envisager et de comprendre les impacts (sur l’environnement par exemple) que vont avoir les futurs aménagements dans et parfois autour du périmètre de l’opération.
La protection des allées et alignements d’arbres bordant les voies ouvertes à la circulation publique 23/05/2023 Cette protection spécifique vise à préserver les différentes fonctions et services rendus par ces allées et alignements d’arbres (fonctions paysagères, écologiques…).
Le plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) 23/05/2023 Le PPBE est un outil d’action pour prévenir et si possible réduire les effets des nuisances sonores liées à certaines routes, autoroutes, infrastructures ou ferroviaires ou constatées dans certaines agglomérations.
Les périmètres de protection de captages d'eau potable 12/05/2023 Les périmètres de protection des captages d’alimentation en eau potable destinée à la consommation humaine visent à assurer la protection de la qualité des eaux et de la santé humaine.
Le conservatoire d’espaces naturels (CEN) 04/05/2023 Les CEN sont des organismes qui peuvent mener des actions de connaissance, de gestion, de valorisation ou sur le foncier ou son usage, en faveur d’espaces naturels.
L’étude du potentiel de changement de destination et d’évolution d’un bâtiment 23/04/2023 Cette étude vise à intégrer les enjeux de réversibilité des usages des bâtiments en amont de la construction.
L’évaluation des incidences Natura 2000 16/04/2023 L’évaluation des incidences Natura 2000 vise à prévenir les actions qui pourraient avoir des effets négatifs notables sur les sites Natura 2000.
Le diagnostic sur les déchets issus de rénovations et de démolitions 14/04/2023 Ce diagnostic vise à favoriser la prise en compte des enjeux liés aux déchets et leur réemploi dans le cadre de démolitions ou rénovations significatives de certains bâtiments.
La stratégie régionale pour la biodiversité (SRB) 10/04/2023 La SRB a pour objectif de faire de la biodiversité un enjeu majeur des politiques du développement du territoire régional.
