Le plan métropolitain de l'habitat et de l'hébergement (PMHH) 07/11/2024 Le PMHH concourt aux politiques de l'habitat sur la métropole du Grand Paris Le sursis à statuer pour la lutte contre l'artificialisation des sols (sursis à statuer ZAN) 10/09/2024 Le sursis à statuer ZAN vise à faciliter la mise en œuvre des objectifs de réduction du rythme de l'artificialisation des sols (objectifs ZAN) pour la période 2021-2031. Cartofriches 27/08/2024 Cet outil de connaissance facilite le repérage des sites et bâtiments en friches sur le territoire. L’observatoire de l’artificialisation des sols 27/08/2024 Cet observatoire est un centre de ressources pour accéder aux données et documenter le suivi de l’artificialisation des sols et de la consommation d’espace. Le rapport communal ou intercommunal sur l’artificialisation des sols 22/08/2024 Ce rapport vise à faciliter le suivi de l’artificialisation des sols et des objectifs de lutte contre cette artificialisation à l’échelle communale ou intercommunale. Les objectifs "zéro artificialisation nette" (objectifs ZAN) 09/08/2024 Les objectifs ZAN ambitionnent une absence de toute artificialisation nette des sols à compter de 2050. L'Outil recensant le foncier de l’État pour le logement (ORFEL) 29/07/2024 ORFEL vise à informer et à faciliter la mobilisation de fonciers de l'Etat pour la construction de logements France foncier + 09/07/2024 France foncier + vise à articuler les objectifs de réindustrialisation des territoires et de sobriété foncière Le droit de préemption pour les jardins familiaux (DP jardins familiaux) 26/03/2024 Le DP "jardins familiaux" peut faciliter la création ou l'aménagement de jardins familiaux CoproFF (copropriétés) 25/03/2024 CoproFF aide à mieux identifier les copropriétés et à sensibiliser aux enjeux associés Le droit de préemption sur les carrières à l'abandon (DP carrières à l'abandon) 08/02/2024 Le DP sur les carrières à l'abandon facilite le valorisation des sites de carrières qui ont été abandonnées après la fin d'exploitation. La convention de valorisation du domaine public fluvial (de l'Etat) 06/02/2024 Cette convention facilite la mise en valeur du domaine public fluvial de l’État et son utilisation par les collectivités territoriales. Le réseau Planif Territoires 08/01/2024 La réseau Planif Territoires facilite les échanges, les apports et les retours d'expériences en matière de planification urbaine. Les indicateurs de suivi et d'évaluation 08/11/2023 Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation. La procédure de titrement 30/10/2023 Cette procédure facilite la reconstitution et l'attribution des titres de propriété Outre-Mer. L'office foncier de Corse (OFC) 24/10/2023 L'OFC facilite la mise en place de stratégies foncières locales en Corse. Pagination Page courante 1 Page 2 Page 3 Page 4 … Page suivante ›› Dernière page Dernier »
Le plan métropolitain de l'habitat et de l'hébergement (PMHH) 07/11/2024 Le PMHH concourt aux politiques de l'habitat sur la métropole du Grand Paris
Le sursis à statuer pour la lutte contre l'artificialisation des sols (sursis à statuer ZAN) 10/09/2024 Le sursis à statuer ZAN vise à faciliter la mise en œuvre des objectifs de réduction du rythme de l'artificialisation des sols (objectifs ZAN) pour la période 2021-2031.
Cartofriches 27/08/2024 Cet outil de connaissance facilite le repérage des sites et bâtiments en friches sur le territoire.
L’observatoire de l’artificialisation des sols 27/08/2024 Cet observatoire est un centre de ressources pour accéder aux données et documenter le suivi de l’artificialisation des sols et de la consommation d’espace.
Le rapport communal ou intercommunal sur l’artificialisation des sols 22/08/2024 Ce rapport vise à faciliter le suivi de l’artificialisation des sols et des objectifs de lutte contre cette artificialisation à l’échelle communale ou intercommunale.
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La convention de valorisation du domaine public fluvial (de l'Etat) 06/02/2024 Cette convention facilite la mise en valeur du domaine public fluvial de l’État et son utilisation par les collectivités territoriales.
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Les indicateurs de suivi et d'évaluation 08/11/2023 Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation.
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L'office foncier de Corse (OFC) 24/10/2023 L'OFC facilite la mise en place de stratégies foncières locales en Corse.
