Le plan de prévention des risques d’incendies de forêts (PPRIF) 16/05/2022 Le PPRIF est un document concourant à la prévention des risques d’incendies de forêts. L’inventaire forestier 13/05/2022 Cet inventaire facilite la connaissance des forêts et de la ressource forestière sur le territoire national. Le schéma de distribution d’eau potable (SDEP) 13/05/2022 Le SDEP permet de faciliter l’organisation de la distribution d’eau potable et l’optimisation du réseau associé. L’acceptation de dons et legs 12/05/2022 Les dons et legs contribuent occasionnellement à renforcer les acquisitions foncières des collectivités territoriales et de leurs établissements (selon la nature des biens donnés ou légués). La dation en paiement 12/05/2022 La dation est une modalité de paiement qui peut en particulier permettre de protéger certains terrains situés dans la zone d’action du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres (CELRL) ou incorporables au domaine forestier de l’Etat. L’enquête Teruti Lucas 10/05/2022 Cette enquête contribue au suivi de l’évolution de l’occupation et de l’usage des sols sur le territoire national. Corine Land Cover (CLC) 10/05/2022 L’inventaire CLC contribue à connaître l’état et l’évolution de l’occupation des sols, sur des zones d’une certaine taille présentant une occupation des sols homogènes. Le document d’orientations stratégiques (DOS) 10/05/2022 Le DOS est un document d’orientations économiques "par défaut", selon l’évolution des échanges relatifs aux orientations du schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation (SRDEII) applicables à certaines métropoles. Le schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation (SRDEII) 10/05/2022 Le SRDEII vise à faciliter la définition des orientations de la Région en matière de développement économique. La demande de valeur foncière (DVF) et les données DV3F 10/05/2022 La DVF permet de s’informer sur les mutations foncières. La DV3F facilite l’exploitation de la DVF et l’enrichit. La société d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER) 09/05/2022 Les SAFER contribuent notamment à la connaissance et à la mobilisation du foncier en faveur de l’activité agricole et forestière, du développement durable des territoires ruraux… UrbanSimul 09/05/2022 UrbanSimul est un outil collaboratif d’analyse du foncier et d’aide à la décision pour la stratégie foncière des territoires, mobilisé dans de nombreux domaines (sobriété foncière, aménagement, protection de l’environnement…). L’acquisition amiable, par achat ou échange 07/05/2022 Les collectivités territoriales et leurs groupements peuvent accroître leur patrimoine en faisant librement l’acquisition de biens mobiliers, immobiliers ou de droits par achat ou échange. L’occupation du sol à grande échelle (OCS GE) 03/05/2022 L’OCS GE est une base de données qui contribue au suivi de l’occupation du sol, et à celui de l’usage des sols. La zone exposée au recul du trait de côte (ZERTC) 30/04/2022 Ces zones sont délimitées dans certains documents d’urbanisme afin d’adapter leur aménagement (si besoin par démontage ou démolition de certaines constructions et installations) en fonction de l’exposition au recul du trait de côte, à divers pas de temps. La liste des communes impactées par le recul du trait de côte 30/04/2022 L’identification de ces communes vise à faciliter l’adaptation de territoires particulièrement vulnérables au recul du trait de côte. Pagination Première page « Premier Page précédente ‹‹ … Page 9 Page courante 10 Page 11 Page 12 … Page suivante ›› Dernière page Dernier »
Le plan de prévention des risques d’incendies de forêts (PPRIF) 16/05/2022 Le PPRIF est un document concourant à la prévention des risques d’incendies de forêts.
L’inventaire forestier 13/05/2022 Cet inventaire facilite la connaissance des forêts et de la ressource forestière sur le territoire national.
Le schéma de distribution d’eau potable (SDEP) 13/05/2022 Le SDEP permet de faciliter l’organisation de la distribution d’eau potable et l’optimisation du réseau associé.
L’acceptation de dons et legs 12/05/2022 Les dons et legs contribuent occasionnellement à renforcer les acquisitions foncières des collectivités territoriales et de leurs établissements (selon la nature des biens donnés ou légués).
La dation en paiement 12/05/2022 La dation est une modalité de paiement qui peut en particulier permettre de protéger certains terrains situés dans la zone d’action du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres (CELRL) ou incorporables au domaine forestier de l’Etat.
L’enquête Teruti Lucas 10/05/2022 Cette enquête contribue au suivi de l’évolution de l’occupation et de l’usage des sols sur le territoire national.
Corine Land Cover (CLC) 10/05/2022 L’inventaire CLC contribue à connaître l’état et l’évolution de l’occupation des sols, sur des zones d’une certaine taille présentant une occupation des sols homogènes.
Le document d’orientations stratégiques (DOS) 10/05/2022 Le DOS est un document d’orientations économiques "par défaut", selon l’évolution des échanges relatifs aux orientations du schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation (SRDEII) applicables à certaines métropoles.
Le schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation (SRDEII) 10/05/2022 Le SRDEII vise à faciliter la définition des orientations de la Région en matière de développement économique.
La demande de valeur foncière (DVF) et les données DV3F 10/05/2022 La DVF permet de s’informer sur les mutations foncières. La DV3F facilite l’exploitation de la DVF et l’enrichit.
La société d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER) 09/05/2022 Les SAFER contribuent notamment à la connaissance et à la mobilisation du foncier en faveur de l’activité agricole et forestière, du développement durable des territoires ruraux…
UrbanSimul 09/05/2022 UrbanSimul est un outil collaboratif d’analyse du foncier et d’aide à la décision pour la stratégie foncière des territoires, mobilisé dans de nombreux domaines (sobriété foncière, aménagement, protection de l’environnement…).
L’acquisition amiable, par achat ou échange 07/05/2022 Les collectivités territoriales et leurs groupements peuvent accroître leur patrimoine en faisant librement l’acquisition de biens mobiliers, immobiliers ou de droits par achat ou échange.
L’occupation du sol à grande échelle (OCS GE) 03/05/2022 L’OCS GE est une base de données qui contribue au suivi de l’occupation du sol, et à celui de l’usage des sols.
La zone exposée au recul du trait de côte (ZERTC) 30/04/2022 Ces zones sont délimitées dans certains documents d’urbanisme afin d’adapter leur aménagement (si besoin par démontage ou démolition de certaines constructions et installations) en fonction de l’exposition au recul du trait de côte, à divers pas de temps.
La liste des communes impactées par le recul du trait de côte 30/04/2022 L’identification de ces communes vise à faciliter l’adaptation de territoires particulièrement vulnérables au recul du trait de côte.