Guides et fiches

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux baux constructifs à droit réel permet d'en savoir plus sur :

Publié par le ministère chargé de la transition écologique, la série de guides "ISO 37 101 -Conduire des stratégies de développement territorial durable" vise à faciliter la construction et la conduite de projets de territoire et à accompagner les lanceurs d'appels à projets, en (…)

Publié par le ministère chargé de la transition écologique, ce livret introductif de la série "ISO 37 101 - Conduire des stratégies de développement territorial durable" aborde l’intérêt d’utiliser le référentiel ISO 37 101 comme système de management du développement durable pour : (…)

Publié par le ministère chargé de la transition écologique, ce guide de la série "ISO 37 101 - Conduire des stratégies de développement territorial durable" vise à permettre aux lanceurs d’appels à projets (AAP) territorialisés "de concevoir mieux et plus vite les documents structurants (…)

Publié par le ministère chargé de la transition écologique, ce guide de la série "ISO 37 101 - Conduire des stratégies de développement territorial durable" est dédié à la construction et à la conduite de projets de territoire avec l'utilisation du référentiel ISO 37101.

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "taxe sur les surfaces commerciales" (TASCOM) permet d'en savoir plus sur :

Elaborée pour le site Outils de l’aménagement, cette fiche permet de comparer (et d'en savoir plus sur) les outils suivants de financement des équipements publics :

Rédigée par le Cerema, cette fiche du "Panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier"

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "taxe locale sur la publicité extérieure" (TLPE) permet d'en savoir plus sur :

Elaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "taxe sur les friches commerciales" (TFC) permet d'en savoir plus sur :

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, ce "Tableau comparé de différents outils au service de la division foncière" permet d'en savoir plus sur :

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "mandat (travaux et études)" permet d'en savoir plus sur :

Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée

Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée aux nuitées d’hôtel (

Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée aux résidences sociales dites "classiques".