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Fiche
SRADDET et habitat
18/11/2024
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoir
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Fiche
SRADDET et mobilités
18/01/2024
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série sur "Le schéma régional d'aménagement, de développement dura
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Fiche
L’autorisation de défrichement
02/08/2023
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "autorisation de défrichement" permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Le bilan promoteur
19/07/2023
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "bilan promoteur" permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
La Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC)
12/07/2023
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC)" permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Les procédures de modification des documents d’un lotissement
10/06/2023
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux "procédures de modification
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Fiche
Les biens sans maître (BSM) et l'état d’abandon manifeste (EAM) d’une parcelle
06/06/2023
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux outils "biens sans maître (BSM)" et "état d’abandon manifeste (EAM) d’une parcelle" permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Le bail réel immobilier (BRI)
02/11/2022
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "bail réel immobilier (BRI)" permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Le règlement national d’urbanisme (RNU)
27/06/2022
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "règlement national d’urbanisme" (RNU) permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
10/06/2022
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "orientations d
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Fiche
La zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m)
06/01/2022
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m)" permet d'en savoir plus sur :
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Guide
Fiscalité et foncier : panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier
07/12/2021
Dans un contexte où les collectivités disposent de peu d’éléments sur l’impact de la fiscalité sur les marchés fonciers, le Cerema a ainsi travaillé
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Fiche
Le permis d’innover (PI) et le permis d’expérimenter (PE)
24/10/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "permis d’innover" (PI) et à l'ancien "permis d’expérimenter" (PE) permet d'en savoir plus sur :
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Guide
Vade-mecum pour la rédaction des notes d'enjeux
31/08/2021
Élaboré par la Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN) du ministère chargé de l'urbanisme, ce guide est dédié à la rédaction des notes d’enjeux de l’État dans le cadre de l’élaboration de documents d’urbanisme, en particulier des schémas