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Type de contenu
Fiche
Les biens sans maître (BSM) et l'état d’abandon manifeste (EAM) d’une parcelle
06/06/2023
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux outils "biens sans maître (BSM)" et "état d’abandon manifeste (EAM) d’une parcelle" permet d'en savoir plus sur :
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Guide
Fiscalité et foncier : panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier
07/12/2021
Dans un contexte où les collectivités disposent de peu d’éléments sur l’impact de la fiscalité sur les marchés fonciers, le Cerema a ainsi travaillé
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Fiche
Le permis d’innover (PI) et le permis d’expérimenter (PE)
24/10/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "permis d’innover" (PI) et à l'ancien "permis d’expérimenter" (PE) permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Les opérateurs économiques et leurs structures juridiques
17/07/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux opérateurs économiques et à leurs structures juridiques permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Les procédures de passation en matière de marchés publics
17/02/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux procédures de passation en matière de marchés publics permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Le projet d’intérêt général (PIG) et l’opération d’intérêt national (OIN)
26/01/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux outils "projet d’intérêt général" (PIG) et "opération d’intérêt national" (OIN) permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Les baux constructifs à droit réel
15/01/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux baux constructifs à droit réel permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Comparaison des principaux outils de financement des équipements publics (hors fiscalité directe et certaines redevances d’usage)
15/12/2020
Elaborée pour le site Outils de l’aménagement, cette fiche permet de comparer (et d'en savoir plus sur) les outils suivants de financement des équipements publics :
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Fiche
Tableau comparé de différents outils au service de la division foncière
20/11/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, ce "Tableau comparé de différents outils au service de la division foncière" permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Le mandat (travaux et études)
15/11/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "mandat (travaux et études)" permet d'en savoir plus sur :
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Série de fiches
La série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté"
01/09/2020
Co-rédigée par le ministère chargé de la solidarité et de la santé, le ministère chargé du logement, la Délégation interministérielle à l’hébergement et à l’accès au logement (DIHAL) et le Cerema, cette série
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Fiche
L’implication du public (approche générale)
20/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "implication du public" permet d'en savoir plus sur certains outils :
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Fiche
Maîtriser l'impact économique du foncier : les baux de longue durée
12/04/2019
Rédigée par le