Guides et fiches

Rédigée par le Cerema, cette fiche du "Panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier"

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "concertation ('classique' ou facultative) du code de l’urbanisme" permet d' en savoir plus sur :

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "opération de revitalisation territoriale" (ORT) permet d' en savoir plus sur :

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'articulation entre le plan local d’urbanisme (PLU, PLUi) et le commerce aborde les leviers pour intégrer les enjeux commerciaux du territoire dans différentes

Elaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "association syndicale libre" (ASL) permet d'en savoir plus sur :

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux procédures de passation en matière de marchés publics permet d'en savoir plus sur :

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "grande opération d’urbanisme" (GOU) permet d'en savoir plus sur :

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "concertation préalable

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux outils "projet d’intérêt général" (PIG) et "opération d’intérêt national" (OIN) permet d'en savoir plus sur :

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "contrat de promotion immobilière" (CPI) permet d'en savoir pl

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "contrat de mixité sociale" permet d'en savoir plus sur :

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "vente en l’état futur d’achèvement inversée" permet d'en savoir plus sur :

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "vente d’immeuble à rénover" (VIR) permet d'en savoir plus sur :

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux baux constructifs à droit réel permet d'en savoir plus sur :

Publié par le ministère chargé de la transition écologique, la série de guides "ISO 37 101 -Conduire des stratégies de développement territorial durable" vise à faciliter la construction et la conduite de projets de territoire et à accompagner les lanceurs d'appels à projets, en (…)