La programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) hors métropole continentale 25/01/2023 Ces PPE visent à faciliter la stratégie énergétique de territoires hors métropole continentale (Corse, Guyane, Guadeloupe, La Réunion, Martinique…). Les objectifs régionaux de développement des énergies renouvelables (OR-EnR) 25/01/2023 Ces objectifs visent à faciliter l’articulation entre stratégies nationales et locales en matière d’énergies renouvelables. Le comité régional de l’énergie (CRE) 25/01/2023 Ce comité vise à favoriser la concertation sur les questions énergétiques régionales. La base de données sur les incendies de forêts en France (BDIFF) 24/01/2023 La BDIFF facilite la collecte, la centralisation, la diffusion et la mémoire des incendies de forêt sur le territoire national. La programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) métropolitaine continentale 24/01/2023 Cette PPE cadre la gestion de l’énergie en métropole continentale. La loi de programmation sur l’énergie et le climat (LPEC) 24/01/2023 Le LPEC exprime la stratégie en matière de politique énergétique nationale face à l’urgence écologique et climatique. Le plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC) 24/01/2023 Le PNACC exprime la stratégie nationale d’adaptation au changement climatique. La base de données Prométhée 23/01/2023 Prométhée est une banque de données sur les incendies de forêts survenus en région Méditerranéenne française. Cette banque de données a été fusionné avec la base de données sur les incendies de forêt en France (BDIFF) début 2023. Climadiag Commune 23/01/2023 Cet outil vise à faciliter le diagnostic des enjeux climatiques à l’échelle des communes. Le plan communal de sauvegarde (PCS) 19/01/2023 Le PCS est un plan qui contribue, à l’échelle communale, à la prévention des risques et à la gestion des crises associées. Les repères de crues 15/01/2023 Ces repères facilitent la mémoire et l’information sur les phénomènes d’inondation déjà survenus dans les territoires. Le repérage complémentaire de zones exposées aux risques d’incendies 13/01/2023 Ce repérage communal ou intercommunal d’autres zones à risque d’incendies, de feux de forêts facilite la connaissance et la prévention des risques. L'observatoire régional "climat air énergie" (ORCAE ou ORECA) 12/01/2023 Ces observatoires facilitent la connaissance et l’approche croisée des enjeux territoriaux de l’air, de l’énergie et du climat. Les territoires réputés particulièrement exposés aux risques d’incendie 10/01/2023 Cette qualification au titre des risques d’incendie entraîne la mobilisation de certains leviers pour prévenir les risques d’incendies dans ces territoires particulièrement exposés. Les bois et forêts classés à risque d’incendie 10/01/2023 Ce classement facilite la prévention des risques de feux de forêts, en particulier par le biais des associations La taxe d'aménagement (TA) 03/01/2023 La TA permet de financer certaines actions et opérations d'aménagement de collectivités territoriales et d'établissements publics de coopération intercommunale. Pagination Première page « Premier Page précédente ‹‹ … Page 7 Page courante 8 Page 9 Page 10 … Page suivante ›› Dernière page Dernier »
La programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) hors métropole continentale 25/01/2023 Ces PPE visent à faciliter la stratégie énergétique de territoires hors métropole continentale (Corse, Guyane, Guadeloupe, La Réunion, Martinique…).
Les objectifs régionaux de développement des énergies renouvelables (OR-EnR) 25/01/2023 Ces objectifs visent à faciliter l’articulation entre stratégies nationales et locales en matière d’énergies renouvelables.
Le comité régional de l’énergie (CRE) 25/01/2023 Ce comité vise à favoriser la concertation sur les questions énergétiques régionales.
La base de données sur les incendies de forêts en France (BDIFF) 24/01/2023 La BDIFF facilite la collecte, la centralisation, la diffusion et la mémoire des incendies de forêt sur le territoire national.
La programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) métropolitaine continentale 24/01/2023 Cette PPE cadre la gestion de l’énergie en métropole continentale.
La loi de programmation sur l’énergie et le climat (LPEC) 24/01/2023 Le LPEC exprime la stratégie en matière de politique énergétique nationale face à l’urgence écologique et climatique.
Le plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC) 24/01/2023 Le PNACC exprime la stratégie nationale d’adaptation au changement climatique.
La base de données Prométhée 23/01/2023 Prométhée est une banque de données sur les incendies de forêts survenus en région Méditerranéenne française. Cette banque de données a été fusionné avec la base de données sur les incendies de forêt en France (BDIFF) début 2023.
Climadiag Commune 23/01/2023 Cet outil vise à faciliter le diagnostic des enjeux climatiques à l’échelle des communes.
Le plan communal de sauvegarde (PCS) 19/01/2023 Le PCS est un plan qui contribue, à l’échelle communale, à la prévention des risques et à la gestion des crises associées.
Les repères de crues 15/01/2023 Ces repères facilitent la mémoire et l’information sur les phénomènes d’inondation déjà survenus dans les territoires.
Le repérage complémentaire de zones exposées aux risques d’incendies 13/01/2023 Ce repérage communal ou intercommunal d’autres zones à risque d’incendies, de feux de forêts facilite la connaissance et la prévention des risques.
L'observatoire régional "climat air énergie" (ORCAE ou ORECA) 12/01/2023 Ces observatoires facilitent la connaissance et l’approche croisée des enjeux territoriaux de l’air, de l’énergie et du climat.
Les territoires réputés particulièrement exposés aux risques d’incendie 10/01/2023 Cette qualification au titre des risques d’incendie entraîne la mobilisation de certains leviers pour prévenir les risques d’incendies dans ces territoires particulièrement exposés.
Les bois et forêts classés à risque d’incendie 10/01/2023 Ce classement facilite la prévention des risques de feux de forêts, en particulier par le biais des associations
La taxe d'aménagement (TA) 03/01/2023 La TA permet de financer certaines actions et opérations d'aménagement de collectivités territoriales et d'établissements publics de coopération intercommunale.
