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Type de contenu
Fiche
L’opération de revitalisation territoriale (ORT)
21/04/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "opération de revitalisation territoriale" (ORT) permet d' en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
L’association syndicale libre (ASL)
15/03/2021
Elaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "association syndicale libre" (ASL) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
La grande opération d’urbanisme (GOU)
29/01/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "grande opération d’urbanisme" (GOU) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Le projet d’intérêt général (PIG) et l’opération d’intérêt national (OIN)
26/01/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux outils "projet d’intérêt général" (PIG) et "opération d’intérêt national" (OIN) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Les baux constructifs à droit réel
15/01/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux baux constructifs à droit réel permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
La taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)
15/12/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "taxe sur les surfaces commerciales" (TASCOM) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Fiscalité et foncier : la majoration de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (maj. TFPNB)
30/11/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche du "Panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier"
Type de contenu
Fiche
La taxe sur les friches commerciales (TFC)
24/11/2020
Elaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "taxe sur les friches commerciales" (TFC) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Tableau comparé de différents outils au service de la division foncière
20/11/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, ce "Tableau comparé de différents outils au service de la division foncière" permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Revitalisation des activités en centre-ville et centre-bourg
01/06/2020
Elaborée pour les Outils de l'aménagement, cette fiche est dédiée à la revitalisation des activités en centre-ville et centre-bourg.
Type de contenu
Fiche
Les autorisations d’occupation temporaire (AOT) du domaine public
29/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "autorisations d’occupation temporaire (AOT) du domaine public" permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
La déclaration d’utilité publique (DUP) "travaux"
28/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "déclaration d’utilité publique de travaux" (DUP travaux) permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Le sursis à statuer
27/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "sursis à statuer" permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
La cession foncière avec charges
23/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "cessions foncières avec charges" permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Le périmètre d’attente d’un projet d’aménagement global (PAPAG)
23/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "périmètre d’attente d’un projet d’aménagement global" (PAPAG) permet d'en savoir plus sur :