Actualités

Type d'actualité

Liens utiles

L’accessibilité de la voirie et des espaces publics par le ministère chargé de la mobilité

03/12/2024

Pour en savoir plus sur le cadre de l’accessibilité de la voirie et des espaces publics

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Un guide sur les destinations et sous-destinations des constructions

18/10/2024

Guide publié en juillet 2024 par le ministère chargé de l'urbanisme

Type d'actualité

Liens utiles

L'Agence nationale du sport met à disposition les projets sportifs territoriaux (PST)

08/10/2024

PST et leur diagnostic téléchargeables sur le site de l'Agence nationale du sport

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Foire aux questions sur la planification urbaine

02/09/2024

FAQ publiée par le réseau Planif Territoires

Type d'actualité

Liens utiles

S'informer sur la stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) 2024-2030

29/08/2024

Pour en savoir plus sur la SNML 2024-2030

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Le guide de l'aménagement durable (version juin 2024)

09/08/2024

Guide (version juin 2024) publié par le ministère chargé de l'écologie

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

8 min sur le projet partenarial d'aménagement (PPA) de Cahors

01/08/2024

Vidéo proposée en mai-juin 2024 par le ministère chargé de l'écologie

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Un guide pratique sur la redynamisation des zones d'activités

01/07/2024

Guide publié en mai 2024 par la Banque des territoires

Type d'actualité

Juridique

Le décret du 10 juin 2024 adopte la stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) 2024-2030

13/06/2024

Décret n° 2024-530 du 10 juin 2024 portant adoption de la stratégie nationale pour la mer et le littoral

Type d'actualité

Juridique

L'arrêté du 31 mai 2024 précise le cadre du forfait mutualisé pour la consommation d'espace liée aux projets d’envergure nationale ou européenne (PENE) d’intérêt général majeur

13/06/2024

Arrêté du 31 mai 2024 relatif à la mutualisation nationale de la consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers des projets d'envergure nationale ou européenne d'intérêt général majeur

Type d'actualité

Juridique

Le décret du 10 juin 2024 adapte certaines dispositions pour l'évaluation environnementale des projets

12/06/2024

Décret n° 2024-529 du 10 juin 2024 portant diverses dispositions relatives à l'évaluation environnementale des projets

Type d'actualité

Replays

Quartiers de demain : découvrir l'EcoQuartier de la Verrerie Blanche (à Anor)

03/06/2024

Replay du rendez-vous "Cafés croissants quartiers" sur ce projet , proposé par la communauté Quartiers de demain

Type d'actualité

Événements

Le 12 avril 2024, Quartiers de demain vous fait découvrir l'EcoQuartier Heudelet 26

14/03/2024

Un rendez-vous proposé par la communauté Quartiers de demain

Type d'actualité

Consultations

Consultation sur un projet de décret concernant l'évaluation environnementale des projets (étude d'impact)

23/02/2024

Consultation publique, du 22 février au 17 mars 2024, sur le projet de décret portant diverses dispositions relatives à l'évaluation environnementale des projets

Type d'actualité

Liens utiles

La base permanente des équipements (BPE) présentée par l'INSEE

05/02/2024

Pour en savoir plus sur cette base de données

Type d'actualité

Juridique

L'arrêté du 3 janvier 2024 modifie le contenu et l'accès aux informations de la base permanente des équipements (BPE)

05/02/2024

Arrêté du 3 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 11 janvier 2008 portant création d'une base permanente des équipements

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Le guide de l'aménagement durable (version juin 2024)

8 min sur le projet partenarial d'aménagement (PPA) de Cahors

Un guide pratique sur la redynamisation des zones d'activités

Le décret du 10 juin 2024 adopte la stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) 2024-2030

L'arrêté du 31 mai 2024 précise le cadre du forfait mutualisé pour la consommation d'espace liée aux projets d’envergure nationale ou européenne (PENE) d’intérêt général majeur

Le décret du 10 juin 2024 adapte certaines dispositions pour l'évaluation environnementale des projets

Quartiers de demain : découvrir l'EcoQuartier de la Verrerie Blanche (à Anor)

Le 12 avril 2024, Quartiers de demain vous fait découvrir l'EcoQuartier Heudelet 26

Consultation sur un projet de décret concernant l'évaluation environnementale des projets (étude d'impact)

La base permanente des équipements (BPE) présentée par l'INSEE

L'arrêté du 3 janvier 2024 modifie le contenu et l'accès aux informations de la base permanente des équipements (BPE)