La séquence "éviter, réduire, compenser" (ERC)

Cette séquence "éviter, réduire, compenser" (ERC) est une démarche à la fois d’action préventive et de correction des risques d’atteintes à l’environnement. Elle se met en œuvre en priorité à la source, autrement dit : avant la réalisation du projet ou la mise en œuvre du document de planification qui est la source de ces risques.

Pour ces projets et documents de planification, il s’agit ainsi :

• prioritairement, d’éviter les atteintes prévisibles à l’environnement ;
• à défaut de pouvoir éviter certaines de ces atteintes, d’en réduire la portée ;
• et en dernier recours, de compenser les atteintes qui n’ont pu être ni évitées ni réduites.

Cette séquence ERC fait partie intégrante de très nombreux processus d’aide à la décision et de prise en compte de l’environnement. On la retrouve notamment dans :

• la démarche d’évaluation environnementale (des projets, des documents d’urbanisme et d’autres plans et programmes) ;
• l’étude d’incidence environnementale dans le cadre de l’autorisation environnementale ;
• l’analyse des effets des projets et documents de planification sur les continuités écologiques, en lien avec certains documents sur la trame verte et bleue (TVB) ;
• certains cas de modification des périmètres des espaces naturels et agricoles périurbains (PENAP, PAEN, PEANP) ;
• etc.

Selon les cas, ces processus intègrent la démarche "éviter, réduire, compenser" au regard de l’environnement (au sens global du terme), ou au regard de certaines composantes de l’environnement (ex : la biodiversité).