La trame verte et bleue (TVB)
La TVB est un réseau d’espaces et de continuités écologiques terrestres et aquatiques contribuant à la préservation de la biodiversité.
La trame verte et bleue (TVB) a pour objectif d’enrayer la perte de biodiversité en participant à la préservation, à la gestion et à la remise en bon état des milieux nécessaires aux continuités écologiques, tout en prenant en compte les activités humaines, et notamment agricoles, ainsi que la gestion de la lumière artificielle la nuit.
Cette trame est identifiée à différentes échelles par des documents de planification de l’État, des collectivités territoriales (dont la Région) et de leurs groupements. Elle est portée en particulier :
- Au niveau national, par les orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques (ONTVB) ;
- Au niveau régional, le plus souvent par des documents de planification régionaux (le plus souvent multi-thématiques) : schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET), schéma régional de cohérence écologique (SRCE) en Ile-de-France, plan d’aménagement et de développement durable de Corse (PADDuC) ou schéma d’aménagement régional (SAR) ;
- Au niveau plus local, par certains documents de planification des autres collectivités territoriales et de leurs groupements, notamment par les schémas de cohérence territoriale (SCoT) et les plans locaux d’urbanisme (PLU, PLUi)…
De nombreux autres documents de planification, études réalisées dans le cadre de projets d’aménagement opérationnel (par exemple les études d’impact des projets) et autres éléments (notamment contractuels), apportent des compléments utiles à la connaissance de la trame verte et bleue :
- souvent à l’échelle infra-communale ;
- ou parfois à une échelle bien plus large, mais généralement en n’abordant que certaines composantes de la trame verte et bleue -ex : dans les schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et les schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE)…
Principaux textes de référence
Articles L. 371-1 à L. 371-6 et R. 371-16 à R. 371-35 du code de l’environnement.
Mais de très nombreux autres articles du code de l’environnement et d’autres codes évoquent la prise en compte de la trame verte et bleue.
NB : les liens ci-dessus vers le code de l’environnement sont permanents. Ils proposent donc une actualisation automatique de ces articles au fur et à mesure de leurs évolutions.
Sarah Olei - Cerema