Une note sur la trame verte et bleue (TVB) dans le plan local d'urbanisme (PLU, PLUi)

Rédigée par le Cerema en mars 2024 pour le  Centre de ressources Trame verte et bleue, cette note technique vise à faciliter l'intégration de la trame verte et bleue (TVB) dans les plans locaux d'urbanisme (PLU, PLUi). Cette note met notamment en lumière :

• L'intégration du PLU(i) dans une chaîne de documents de planification gérant la trame verte et bleue à différentes échelles : orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques
  (ONTVB), documents à l'échelle régionale (SRADDET, SRCE, SAR ou PADDuC), schéma de cohérence territoriale (SCoT), carte communale (CC), voire les Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) sur les sites patrimoniaux remarquables.
• Certains outils du PLU(i) pouvant conforter la trame verte et bleue : orientations d'aménagement et de programmation (OAP), emplacements réservés (ER), part de surface non imperméabilisée et éco-aménageable, etc. ;
• Les sous-trames de la trame verte et bleue et les éléments intégrés à ces sous-trames (corridors, continuités écologiques...),
• Les autres types de trames : trame noire (en lien avec les impacts de la pollution lumineuse sur certaines espèces), la trame blanche (en lien avec la pollution sonore), etc. ;

Elle s'appuie en particulier sur les exemples du PLU de Muttersholtz, le PLUi de l’Eurométropole de Strasbourg, le PLUi de Nantes métropole et le PLUi de Rennes métropole.

Elle comprend en annexe un zoom sur différents outils du règlement du PLU(i) pour la trame verte et bleue :

• Espaces et secteurs contribuant aux continuités écologiques 
• Éléments de paysage, sites et secteurs à protéger pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques,
• Terrains cultivés et espaces non bâtis nécessaires au maintien des continuités écologiques à protéger en zone urbaine,
• Emplacements réservés (ER) aux espaces verts à créer ou à modifier ou aux espaces nécessaires aux continuités écologiques,
• Dispositions concernant les clôtures,
• Adaptation du zonage aux enjeux écologiques en présence (zones A ou N spécifiques),
• Espaces boisés classés (EBC),
• Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (coefficient de biotope),
• etc.