Type d'actualité Liens utiles L’aide aux copropriétés fragiles ou dégradées sur le site du ministère chargé de l’écologie 05/07/2022 Un lien utile qui évoque notamment certaines opérations de requalification des copropriétés dégradées (ORCoD). Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles Le certificat d’urbanisme sur Service-Public.fr 05/07/2022 Pour en savoir plus sur le certificat d’urbanisme. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles L’adaptation au changement climatique sur le site du ministère chargé de l’écologie 04/07/2022 Présentation des politiques et outils d’adaptation sur le site du ministère chargé de l’écologie. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles La stratégie nationale pour les aires protégées (SNAP) 2030 22/06/2022 Présentation de la SNAP 2030 sur le site du ministère chargé de l’écologie. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles Le site de l’inventaire forestier 17/06/2022 Pour en savoir plus sur cet inventaire et découvrir des informations associées. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles Le prévention des feux de forêts par le ministère chargé de la transition écologique 17/06/2022 Présentation synthétique de la politique de prévention de ces risques sur le site du ministère. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles Un point sur les dons et legs aux communes 15/06/2022 Point rédigé en 2016 par la Banque des territoires. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles DataFoncier, un site pour faciliter la connaissance du foncier 08/06/2022 Présentation du site Datafoncier et de ses apports. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles L’observatoire des zones d’activités économiques du Rhône (OZAR) 19/05/2022 Exemple d’observatoire des zones d’activités mis en place localement; Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles Le projet partenarial d’aménagement (PPA) et la grande opération d’urbanisme (GOU) par le ministère chargé de l’écologie 17/05/2022 Présentation du PPA et de la GOU sur le site du ministère. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles La carte communale (CC) sur le site du ministère chargé de l’écologie 16/05/2022 Présentation synthétique de la carte communale sur le site du ministère. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles L’acquisition de biens par une commune sur le site "collectivites-locales.gouv.fr" 09/05/2022 Présentation synthétique de différents modes d’acquisition sur ce site. Lire la suite