Type d'actualité Liens utiles L’Observatoire des espaces naturels, agricoles et forestiers (OENAF) sur le site du ministère chargé de l’agriculture 23/02/2022 Présentation de la rubrique dédiée à l’OENAF sur ce site. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles Le site de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) 21/02/2022 Présentation du (et lien vers) le site de l’ANCT. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles Le programme Petites villes de demain (PVD) sur le site de l’ANCT 21/02/2022 Présentation du programme par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles Le programme "Action coeur de ville" (ACV) sur le site de l’ANCT 16/02/2022 Présentation du programme ACV par l’Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT). Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles Les territoires pilotes de sobriété foncière (TPSF) sur le site de l’ANCT 07/02/2022 Une page utile pour en savoir plus sur cette démarche. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles Le programme Action coeur de ville (ACV) par le ministère chargé de la Cohésion des territoires 03/02/2022 Présentation d’ACV sur le site du ministère chargé de la Cohésion des territoires. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles La dématérialisation des autorisations d’urbanisme par le ministère chargé de l’écologie 02/02/2022 Pour en savoir plus sur la dématérialisation de ces autorisations à partir du 1er janvier 2022. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles Deux arrêtés des 20 et 21 décembre 2021 portent reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle 14/01/2022 Arrêtés du 20 et du 21 décembre 2021 (publiés au JO du 14 janvier 2022) portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles Présentation de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) 06/01/2022 Deux plaquettes publiées fin 2019 et mi 2020 par le ministère chargé de la Cohésion des territoires. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles Présentation du programme "Petites villes de demain" (PVD) 03/01/2022 Un dossier de présentation publié en octobre 2020 par le ministère chargé de la Cohésion des territoires. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles Le financement en zone d’aménagement concerté (ZAC) 02/12/2021 Lien vers le site du ministère chargé de la transition écologique. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles Présentation des atlas des zones inondables (AZI) sur Géorisques 30/09/2021 Présentation rapide des AZI sur ce site ministériel. Lire la suite