Le guide du schéma de cohérence territoriale (SCoT) modernisé

Méthodologie et retours d’expériences

Un guide publié en mai 2022 par le ministère chargé de l’écologie et la fédération nationale des SCoT (FédéSCoT).

guide et recommandations

Le ministère chargé de l’écologie et la Fédération nationale des SCoT (FédéSCoT) ont publié en mai 2022 un guide dédié au schéma de cohérence territoriale (SCoT) modernisé. Ce guide aborde tour à tour :

  • Ce qu’est un SCoT
  • Le SCoT comme projet stratégique au service des territoires :
    • le SCoT comme outil de transformation des territoires
    • le SCoT comme projet à construire au service des territoires
    • la recherche d’équilibre, de cohérence et d’anticipation
    • le caractère intégrateur du SCoT
    • la mise en œuvre du schéma
    • le périmètre et la gouvernance du schéma
    • la participation et la concertation
  • Le nouveau contenu des SCoT modernisés, qui aborde notamment :
    • le projet d’aménagement stratégique (PAS)
    • le document d’orientation et d’objectifs (DOO)
    • le document d’aménagement artisanal, commercial et logistique (DAACL)
    • le contenu des SCoT valant plan climat air énergie territorial (PCAET)
    • les annexes, notamment le programme d’actions (PA)
  • La procédure d’élaboration du SCoT
  • Comment passer de la stratégie à l’action, avec :
    • la déclinaison du SCoT dans certains documents : plans locaux d’urbanisme (PLU, PLUi), cartes communales (CC), etc.
    • le suivi et l’évaluation du SCoT (indicateurs de suivi)
    • les éventuelles évolutions du SCoT.
Pour en savoir plus

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