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Type de contenu
Fiche
La taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
30/11/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "taxe locale sur la publicité extérieure" (TLPE) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
La taxe sur les friches commerciales (TFC)
24/11/2020
Elaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "taxe sur les friches commerciales" (TFC) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Le droit de préemption dans les espaces naturels sensibles (DPENS)
21/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "droit de préemption dans les espaces naturels sensibles" (DPENS)
Type de contenu
Fiche
Le droit de préemption (DP) sur les espaces agricoles
21/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "droit de préemption des espaces agricoles" (DP espaces agricoles)
Type de contenu
Fiche
L’implication du public (approche générale)
20/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "implication du public" permet d'en savoir plus sur certains outils :
Type de contenu
Fiche
L’enquête publique "environnementale"
18/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "enquête publique environnementale" permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
La zone agricole protégée (ZAP)
18/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "zone agricole protégée" (ZAP) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
L'emplacement réservé (ER)
16/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "emplacement réservé" (ER) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Fiscalité et foncier : la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
10/02/2019
Rédigée par le Cerema, cette fiche du "Panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier"
Type de contenu
Fiche
Carte communale (CC) et risques
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques de la carte communale (CC)" est dédiée aux leviers de cette carte en matière de risqu
Type de contenu
Fiche
Carte communale (CC) et eau
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques de la carte communale (CC)" est dédiée aux leviers de cette carte en matière d'eau.
Type de contenu
Fiche
Carte communale (CC) et changement climatique
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques de la carte communale (CC)" est dédiée aux leviers de cette carte en matière de chang
Type de contenu
Fiche
Carte communale (CC) et biodiversité
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques de la carte communale (CC)" est dédiée aux leviers de cette carte en matière de biodi
Type de contenu
Fiche
Carte communale (CC), paysage et patrimoine
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques de la carte communale (CC)" est dédiée aux leviers de cette carte en matière de paysa
Type de contenu
Fiche
Carte communale (CC), gestion économe de l'espace et lutte contre l'artificialisation des sols
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques de la carte communale (CC)" est dédiée aux leviers de cette carte en matière de gesti