Guides et fiches
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Fiche
La taxe sur les friches commerciales (TFC)
24/11/2020
Elaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "taxe sur les friches commerciales" (TFC) permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Revitalisation des activités en centre-ville et centre-bourg
01/06/2020
Elaborée pour les Outils de l'aménagement, cette fiche est dédiée à la revitalisation des activités en centre-ville et centre-bourg.
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Fiche
Les autorisations d’occupation temporaire (AOT) du domaine public
29/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "autorisations d’occupation temporaire (AOT) du domaine public" permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Le droit de préemption commercial (DP commercial)
21/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "droit de préemption commercial" (DP commercial) permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Le document d’aménagement artisanal et commercial (DAAC)
20/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "Document d’Aménagement Artisanal et commercial (DAAC)" permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Fiscalité et foncier : la cotisation foncière des entreprises (CFE)
06/01/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche du "Panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier"
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Fiche
Carte communale (CC) et activités économiques
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques de la carte communale (CC)" est dédiée aux leviers de cette carte en matière d'activi
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Série de fiches
La série "Approches thématiques de la carte communale (CC)"
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette série de fiches est dédiée à l'intégration de différents enjeux thématiques pa
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Fiche
Plan local d'urbanisme (PLU, PLUi), commerce, artisanat et industrie
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques du plan local d'urbanisme (PLU, PLUi)" est dédiée aux leviers du PLU(i) en matière de
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Série de fiches
La série "Approches thématiques du plan local d'urbanisme (PLU, PLUi)"
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette série de fiches est dédiée à l'intégration de différents enjeux thématiques pa
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Fiche
Schéma de cohérence territoriale (SCoT), commerce, artisanat et constructions logistiques
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques du schéma de cohérence territoriale (SCoT)" est dédiée aux leviers du SCoT en matière
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Série de fiches
La série "Approches thématiques du schéma de cohérence territoriale (SCoT)"
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette série de fiches est dédiée à l'intégration de différents enjeux thématiques pa