FICHES FONCIER OUTRE-MER - Le guide complet
publié le 30 mai 2023
Guide publié en mai 2023 par le Cerema, pour accompagner les collectivités territoriales d’Outre-Mer dans leurs politiques foncières

Rédigé par le Cerema, à la demande de la Direction générale des Outres-mer (DGOM), le guide Foncier Outre-Mer présente :
- les différents enjeux relatifs aux questions foncières en Outre-Mer,
- ainsi que les différents outils de clarification du désordre foncier et de mise en application des stratégies foncières et territoriales.
Il est composé de 8 fiches :
- Introduction sur les enjeux fonciers en Outre-Mer
- Les acteurs du foncier
- La connaissance du foncier
- Anticipation et planification
- La stratégie foncière des collectivités territoriales
- La clarification des désordres fonciers
- L’acquisition foncière
- Aménagement opérationnel et renouvellement urbain
Pour en savoir plus :
Vous pouvez consulter ce guide dans son intégralité, ou consulter chaque fiche séparément (aux liens ci-dessus).
Mots-clés :- Type(s) de contenus : fiches foncier Outre-Mer- Problématique(s) : identification des acteurs, connaissance du foncier, anticipation et planification, stratégie foncière, clarification des désordres fonciers, acquisition du foncier, aménagement opérationnel et renouvellement urbain- Thématique(s) : foncier, sobriété foncière et lutte contre l’artificialisation, logement et habitat
Télécharger :
- FICHES FONCIER OUTRE-MER - Guide foncier outre mer (en intégralité) (format pdf - 8.9 Mo - 27/06/2023)Temps de téléchargement estimé : 2 min 26 s (512 K), 1 min 13 s (1024 K), 36 s (2 M), 14 s (5 M).