Rédigé par le Cerema, à la demande de la Direction générale des Outres-mer (DGOM), le guide Foncier Outre-Mer présente :

• les différents enjeux relatifs aux questions foncières en Outre-Mer,
• ainsi que les différents outils de clarification du désordre foncier et de mise en application des stratégies foncières et territoriales.

Il est composé de 8 fiches :

• Introduction sur les enjeux fonciers en Outre-Mer
• Les acteurs du foncier
• La connaissance du foncier
• Anticipation et planification
• La stratégie foncière des collectivités territoriales
• La clarification des désordres fonciers
• L’acquisition foncière
• Aménagement opérationnel et renouvellement urbain

Pour en savoir plus :
Vous pouvez consulter ce guide dans son intégralité, ou consulter chaque fiche séparément (aux liens ci-dessus).

Mots-clés :

- Type(s) de contenus : fiches foncier Outre-Mer

- Problématique(s) : identification des acteurs, connaissance du foncier, anticipation et planification, stratégie foncière, clarification des désordres fonciers, acquisition du foncier, aménagement opérationnel et renouvellement urbain

- Thématique(s) : foncier, sobriété foncière et lutte contre l’artificialisation, logement et habitat