Actualités

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Le droit de préemtion urbain (DPU) par l’EPF de Bretagne

23/12/2020

Fiche mise à jour en septembre 2020 sur le site de l’établissement public foncier de Bretagne.

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

La zone d’aménagement différé (ZAD) par l’EPF de Bretagne

22/12/2020

Fiche mise à jour en septembre 2020 sur le site de l’établissement public foncier de Bretagne.

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Une fiche pratique sur plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP)

18/12/2020

Fiche publiée en septembre 2020 par le ministère chargé de la Culture

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Les cartes stratégiques "air" (CSA), vu par Atmo Bourgogne-Franche-Comté

28/11/2020

Une fiche courte et pédagogique élaborée en 2016 par l’association Atmo Franche Comté pour découvrir les CSA.

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

La fiche "Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) et méthanisation"

23/10/2020

Une fiche réalisée en octobre 2020 par le Cerema, pour la série de fiches "PLUi et énergie".

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Le guide "Pratiques inspirantes des SIAO" (service intégré d’accueil et d’orientation)

05/10/2020

Un guide élaboré en mars 2018 pour mettre en avant les pratiques innovantes des SIAO.

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Un arrêté de protection de géotope (APG) dans le Rhône

30/09/2020

Présentation de l’APG sur le site de la préfecture du Rhône.

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Une série de fiches pour faciliter l’intégration des enjeux de biodiversité nocturne

29/09/2020

Fiches "Aménagement, urbanisme, biodiversité, éclairage" (AUBE) publiées en septembre 2020 par le Cerema.

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Les fiches schémas de cohérence territoriale (SCoT) et montagnes

28/09/2020

Une série de fiches issue du club "SCoT et montagnes" co-animé par le Cerema, dont une fiche 3 qui évoque entre autres la procédure intégrée pour les unités touristiques nouvelles (PIUTN).

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

La première stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (SOCLE) du bassin Rhône-Méditerranée

23/09/2020

Documents et informations utiles sur le portail des données sur l’eau du bassin Rhône-Méditerranée.

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

La première stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (SOCLE) du bassin Rhin Meuse

23/09/2020

Documents et informations utiles sur le site Internet de la DREAL Grand Est.

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Le guide d’élaboration et de révision des schémas départementaux d’accueil des gens du voyage (SDAGV)

23/09/2020

Un guide rédigé en 2020 par le Cerema et le ministère chargé du logement.

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Les apports de la loi du 8 août 2016 (biodiversité, nature, paysages) en matière d’eau

20/09/2020

Un diaporama de mai 2017 réalisé par l’agence de l’eau Seine Normandie.

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Le paysage et le patrimoine dans les schémas régionaux d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET)

19/09/2020

Citations d’objectifs et de règles générales de la première génération de SRADDET évoquant le paysage et le patrimoine.

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Les activités commerciales dans les schémas régionaux d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET)

19/09/2020

Citations d’objectifs et de règles générales de la première génération de SRADDET évoquant le commerce.

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

"Diagnostic et schéma directeur d’assainissement collectif des eaux usées : guide pour la rédaction d’un cahier des clauses techniques particulières"

20/08/2020

En guide élaboré en 2016 par l’agence de l’eau Loire Bretagne.

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La zone d’aménagement différé (ZAD) par l’EPF de Bretagne

Une fiche pratique sur plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP)

Les cartes stratégiques "air" (CSA), vu par Atmo Bourgogne-Franche-Comté

La fiche "Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) et méthanisation"

Le guide "Pratiques inspirantes des SIAO" (service intégré d’accueil et d’orientation)

Un arrêté de protection de géotope (APG) dans le Rhône

Une série de fiches pour faciliter l’intégration des enjeux de biodiversité nocturne

Les fiches schémas de cohérence territoriale (SCoT) et montagnes

La première stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (SOCLE) du bassin Rhône-Méditerranée

La première stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (SOCLE) du bassin Rhin Meuse

Le guide d’élaboration et de révision des schémas départementaux d’accueil des gens du voyage (SDAGV)

Les apports de la loi du 8 août 2016 (biodiversité, nature, paysages) en matière d’eau

Le paysage et le patrimoine dans les schémas régionaux d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET)

Les activités commerciales dans les schémas régionaux d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET)

"Diagnostic et schéma directeur d’assainissement collectif des eaux usées : guide pour la rédaction d’un cahier des clauses techniques particulières"