"Diagnostic et schéma directeur d’assainissement collectif des eaux usées : guide pour la rédaction d’un cahier des clauses techniques particulières"
En guide élaboré en 2016 par l’agence de l’eau Loire Bretagne.
Extraits du guide :
"Ce guide est destiné aux maîtres d’ouvrage décidés à lancer une étude de schéma directeur d’assainissement collectif des eaux usées. Une telle étude consiste à établir un programme d’actions pour réduire les principaux dysfonctionnements du (des) réseaux et de la (des) station(s) de traitement. Elle comporte donc une phase préalable de diagnostic du système d’assainissement
collectif.
Le guide s’adresse particulièrement aux maîtres d’ouvrage de systèmes d’assainissement équipant les petites collectivités dites « rurales » et les collectivités de taille moyenne (soit 10 000 à 30 000 habitants par exemple) et notamment ceux qui ne disposent pas nécessairement des moyens en interne pour diriger et mener à bien ce type d’étude.
Il resitue le schéma directeur collectif des eaux usées parmi les autres documents qui structurent l’assainissement des collectivités.
[…] Le guide comporte une proposition de rédaction de cahier des clauses techniques particulières entrecoupée d’encadrés précisant des remarques ou des points de vigilance ou encore des propositions de rédaction alternatives selon la taille et la typologie du système d’assainissement."
Vous pouvez télécharger et consulter ce guide rédigé en 2016 sur le site de l’agence de l’eau Loire Bretagne.