Les fiches "Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) et énergie"
4 fiches élaborées par le Cerema (2017) qui abordent l’éolien, le photovoltaïque, les réseaux de chaleur, l’articulation entre les différents documents de planification en matière d’énergie.
Disponible gratuitement sur le site Internet du Cerema, les fiches « PLUi et énergie » visent à permettre aux collectivités, à travers l’outil PLUi, de développer le solaire, l’éolien et les réseaux de chaleur sur leurs territoires.
- Fiche 1 : Planification énergie-climat, PLUi : quelles articulations ?
Cette fiche évoque notamment le plan climat-air-énergie territorial (PCAET), la stratégie nationale bas carbone (SNBC), la programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE), le schéma régional de l'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET), le schéma régional climat air énergie (SRCAE), le programme régional de l’efficacité énergétique (PREE) et le schéma régional biomasse (SRB), le plan de déplacements urbains (PDU, remplacé par le plan de mobilité)...
- Fiches 2 à 4 : Les dispositions du PLUi en matière d’éolien, de photovoltaïque et de réseaux de chaleur
Ces fiches évoquent notamment comment la prise en compte des énergies éoliennes, photovoltaïques et les réseaux de chaleur peut être réfléchie dans différents pièces du PLU(i), notamment les orientations d'aménagement et de programmation (OAP), ou à travers différents outils du règlement...
Vous pouvez consulter et télécharger gratuitement ces fiches sur CeremaDoc :
- Fiche 1 : Planification énergie-climat, PLUi : quelles articulations ?
- Fiche 2 : Les dispositions du PLUi en matière d’éolien
- Fiche 3 : Les dispositions du PLUi en matière de photovoltaïque
- Fiche 4 : Les dispositions du PLUi en matière de réseaux de chaleur.
Vous pouvez aussi consulter ces fiches sur le catalogue en ligne du Cerema.