Guides et fiches

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux outils "biens sans maître (BSM)" et "état d’abandon manifeste (EAM) d’une parcelle" permet d'en savoir plus sur :

Rédigé par le Cerema, à la demande de la Direction générale des Outres-mer (DGOM), le guide Foncier Outre-Mer présente :

Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer facilite le repérage des différents acteurs mobilisables Outre-Mer (sous forme de mandala des acteurs) pour&nbs

Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer décrit les prérogatives offertes aux collectivités et à leurs établissements publics de coopé

Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer présente :

Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer présente :

Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer accompagne l’anticipation et la planification dans le cadre des politiques foncières en Outre

Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer facilite la connaissance des outils de connaissance du foncier en Outre-Mer :

Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer présente synthétiquement les enjeux, caractéristiques et contraintes des politiques foncières

Elaborée pour les Outils de l'aménagement, cette étude vise à analyser l’évolution quantitative et qualitative des marchés immobiliers de logements dits "secondaires". Elle aborde différentes caractéristiques et tendances de ces marchés :

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "bail réel immobilier (BRI)" permet d'en savoir plus sur :

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "orientations d'aménagement et de progra

Dans un contexte où les collectivités disposent de peu d’éléments sur l’impact de la fiscalité sur les marchés fonciers, le Cerema a ainsi travaillé

Rédigée par le Cerema, cette fiche du "Panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier"

Elaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "association syndicale libre" (ASL) permet d'en savoir plus sur :