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Fiche
SRADDET et habitat
18/11/2024
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoir
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Fiche
SRADDET et mobilités
18/01/2024
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série sur "Le schéma régional d'aménagement, de développement dura
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Fiche
Capacités d’achat des ménages et programmation immobilière
31/07/2023
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, dans le prolongement du webinaire sur "La promotion immobilière dans les petites villes et villes moyennes", cette fiche revient sur l’articulation entre les capacités d’achat
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Fiche
Le bilan promoteur
19/07/2023
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "bilan promoteur" permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Les procédures de modification des documents d’un lotissement
10/06/2023
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux "procédures de modification
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Guide
Le guide Foncier Outre-Mer
30/05/2023
Rédigé par le Cerema, à la demande de la Direction générale des Outres-mer (DGOM), le guide Foncier Outre-Mer présente :
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Fiche
Foncier Outre-Mer : les acteurs du foncier
23/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer facilite le repérage des différents acteurs mobilisables Outre-Mer (sous forme de mandala des acteurs) pour&nbs
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Fiche
Foncier Outre-Mer : anticipation et planification
17/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer accompagne l’anticipation et la planification dans le cadre des politiques foncières en Outre
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Fiche
Foncier Outre-Mer : aménagement opérationnel et renouvellement urbain
16/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer est dédiée à l’aménagement à des fins de construction de logements.
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Fiche
Etude logements : "Les marchés secondaires de la promotion immobilière : nouveaux territoires du développement ? "
28/11/2022
Elaborée pour les Outils de l'aménagement, cette étude vise à analyser l’évolution quantitative et qualitative des marchés immobiliers de logements dits "secondaires". Elle aborde différentes caractéristiques et tendances de ces marchés :
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Fiche
Le règlement national d’urbanisme (RNU)
27/06/2022
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "règlement national d’urbanisme" (RNU) permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
10/06/2022
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "orientations d
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Guide
Fiscalité et foncier : panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier
07/12/2021
Dans un contexte où les collectivités disposent de peu d’éléments sur l’impact de la fiscalité sur les marchés fonciers, le Cerema a ainsi travaillé
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Fiche
Le permis d’innover (PI) et le permis d’expérimenter (PE)
24/10/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "permis d’innover" (PI) et à l'ancien "permis d’expérimenter" (PE) permet d'en savoir plus sur :
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Guide
Vade-mecum pour la rédaction des notes d'enjeux
31/08/2021
Élaboré par la Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN) du ministère chargé de l'urbanisme, ce guide est dédié à la rédaction des notes d’enjeux de l’État dans le cadre de l’élaboration de documents d’urbanisme, en particulier des schémas