En quelques phrases :
Les conservatoires botaniques nationaux (CBN) œuvrent à la connaissance et à la conservation de la nature (flore sauvage, fonge, végétations et habitats naturels et semi-naturels) sur une partie déterminée du territoire.

Les CBN sont des personnes morales publiques ou privées, sans but lucratif. Ils exercent une mission de service public et sont agréés par l’Etat.

Au titre de leurs missions de connaissance et de conservations, ils :

• contribuent à élaborer et mettre en œuvre l’inventaire national du patrimoine naturel (INPN) et le système d’information sur la biodiversité (SIB) ;
• assurent la validation et la gestion durable des données qu’ils produisent, collectent et agrègent pour le compte des pouvoirs publics ;
• identifient et conservent des éléments rares et menacés ;
• prêtent leur concours scientifique et technique à l’Etat, aux établissements publics, aux collectivités territoriales ainsi qu’aux opérateurs qu’ils ont mandatés ;
• concourent à l’information et la sensibilisation du public…

Les CBN apportent notamment un appui à l’État, aux collectivités territoriales et à leurs groupements, à leurs établissements et aux gestionnaires d’espaces, pour la conservation in situ et la restauration écologique des habitats ainsi que du patrimoine végétal et fongique. Ils portent à leur connaissance informations nécessaires pour élaborer et mettre en œuvre leurs stratégies et plans d’actions, en particulier pour favoriser la prise en compte des enjeux de préservation et de reconquête de la biodiversité végétale et fongique…

Pour en savoir plus :

Vous pouvez notamment consulter le portail des CBN

Textes de référence :
Principalement les articles L. 141-10 et R. 416-1 à R. 416-5 du code de l’environnement.

NB : Les liens ci-dessus vers le code de l’environnement sont permanents. Ils proposent donc une actualisation automatique de ces articles au fur et à mesure de leurs évolutions.

Dernières évolutions de ces textes :

• Décret n° 2021-762 du 14 juin 2021 relatif aux conservatoires botaniques nationaux

Date de mise à jour :
Cerema, Sarah Olei - 01/04/2023

Mots-clés :

- Type(s) de contenus : présentations d’outils

- Outil(s) : conservatoire botanique national (CBN)

- Thématique(s) : environnement, biodiversité

 

Outil(s) associé(s) :

- système d’information sur la biodiversité (SIB)