AMELIORATIONS - Novembre / décembre 2022 : quelles évolutions sur notre site ?
Pour vous informer sur les améliorations mensuelles de notre site

WEBINAIRE ET DOSSIER SPÉCIAL - Logements : la promotion immobilière dans les petites villes et villes moyennes

Le 13 décembre, notre site a proposé un webinaire sur la promotion immobilière dans le renouveau des petites villes et des villes moyennes.
Le support de présentation de ce webinaire et le rapport détaillé de l’étude présentée à cette occasion sont d’ores et déjà disponibles en ligne, dans notre dossier dédié.
PLANIFICATION URBAINE ET STRATÉGIQUE - Actualisation de présentations d’outils
Dans cette rubrique dédiée à la planification multi-thématiques, nous avons vérifié et, si besoin, actualisé les présentations des outils de planification suivants :
- Le schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET)
- Le schéma de cohérence territoriale (SCoT)
- Le plan local d’urbanisme (PLU, PLUi)
- La carte communale (CC)
FONCIER - La mise à jour des présentations d’outils continue :
Dans cette rubrique dédiée au foncier, en continuité des actualisations réalisées précédemment en 2022, nous avons actualisé les présentations d’outils suivantes :
- La cession avec décote du foncier de l’Étatpour des projets incluant des logements sociaux
- Le bail réel immobilier (BRI)
- Les organismes de foncier solidaire (OFS)
- La promesse unilatérale de vente (PUV)
AUTRES PRÉSENTATIONS D’OUTILS vérifiées, actualisées ou créées :

En novembre-décembre, outre celles déjà citées, nous avons créé ou vérifié et, si nécessaire, mis à jour les présentations des outils suivants :
Thème principal | Présentation d’outils "en quelques phrases" |
---|---|
Habitat | L’Observatoire des territoires |
Sobriété foncière | Cartofriches L’aide au renouvellement forestier |
FONCTIONNALITÉS - De nouveaux accès directs aux présentations d’outils de l’aménagement qui vous intéressent
Pour trouver rapidement la plupart des informations qui vous intéressent, de nouveaux accès directs aux présentations d’outils ont été ajoutés ce mois-ci à notre liste des sigles :
DE NOUVEAUX ARTICLES
Voir entre autres les actualités à la une pour un aperçu des articles mis en ligne… sachant que tout ce les articles mis en ligne ne sont pas forcément mis à la une.