FONCTIONNALITÉS - De nouveaux accès directs aux présentations d’outils de l’aménagement qui vous intéressent

Pour trouver rapidement la plupart des informations qui vous intéressent, de nouveaux accès directs aux présentations d’outils ont été ajoutés ce mois-ci à notre liste des sigles :

RUBRIQUES - Des améliorations croisées pour les rubriques "Foncier" et "sobriété foncière et la lutte contre l’artificialisation des sols"

Notre rubrique "Foncier" est l’une des plus consultées mais aussi l’une des plus anciennes du site Outils de l’aménagement. Pour cette raison, et parce que le foncier constitue une problématique majeure de l’aménagement, en particulier au regard des enjeux de sobriété foncière et de lutte contre l’artificialisation des sols, nous entamons ce mois-ci :

• des travaux d’amélioration de notre rubrique "Foncier"
• croisés avec certains développements pour notre sous-rubrique "Sobriété foncière et lutte contre l’artificialisation des sols" (dans la rubrique "Cadre de vie et environnement" de notre site).

 Dans la sous-rubrique "Sobriété foncière et lutte contre l’artificialisation des sols", principalement en lien avec le Portail de l’artificialisation des sols, nous avons ajouté des présentations d’outils de connaissance des sols :

• La base Corine Land Cover (CLC)
• L’enquête Teruti Lucas
• L’occupation du sol à grande échelle (OCS GE)
• L’inventaire forestier,
  ainsi que des liens vers des outils présentés dans d’autres rubriques de notre site (ORT, Fichiers fonciers…).

Pour en savoir plus, rendez vous sur la rubrique "Sobriété foncière et lutte contre l’artificialisation des sols :

 Dans la rubrique "Foncier", nous avons créé ou vérifié et (si besoin) actualisé les présentations d’outils utiles pour :

• Connaître le foncier : l’outil UrbanSimul, les fichiers fonciers, la demande de valeur foncière (DVF) et les données DV3F, le référentiel foncier public ou présumé public (RFP) ;
• Identifier et mobiliser certains acteurs du foncier : les sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER). Nous avons aussi ajouté des liens vers des outils présentés dans d’autres rubriques de notre site (CELRL, CEN) ;
• Acquérir le foncier : l’acquisition amiable, la dation en paiement, l’acceptation des dons et legs.

Pour en savoir plus, rendez vous sur la rubrique "Foncier" :

DOSSIER SPÉCIAL - Le dossier dédié à la loi Climat et résilience continue sa lancée

Afin de faciliter l’appropriation des mesures prévues par la loi Climat et résilience du 22 août 2021, nous avons redémarré en 2022 le projet de dossier dédié à cette loi initié en 2021. Ce mois-ci, ce dossier propose plusieurs zooms sur les mesures destinées à :

• lutter contre l’artificialisation des sols en vue de préserver les écosystèmes (titre V, chapitre IV de la loi Climat et résilience),
• protéger les écosystèmes et de la biodiversité (titre III, chapitre III de cette loi),
• favoriser les énergies renouvelables (titre III, chapitre IV)
• encadrer et réguler la publicité (titre II, chapitre II)

DERNIÈRES PRÉSENTATIONS D’OUTILS vérifiées, actualisées ou créées :

En mai, nous avons créé ou vérifié et, si nécessaire, mis à jour les présentations "en quelques phrases" des outils suivants :

DE NOUVEAUX ARTICLES

Voir entre autres les actualités à la une pour un aperçu des articles mis en ligne… sachant que tout ce les articles mis en ligne ne sont pas forcément mis à la une.

POUR VOUS TENIR INFORMES - des dernières évolutions du site Outils de l’aménagement

Nous publions régulièrement un bulletin sur ces évolutions. Pour être informé(e) de la parution de ces bulletins, rassemblés dans notre rubrique "Notre site se met à jour", vous pouvez vous abonner à cette rubrique dédiée à l’optimisation du site :