Actualités

Type d'actualité

Analyses et rapports

Le rapport annuel 2018 de l’Autorité environnementale (CGEDD)

28/03/2019

Le rapport annuel de l’Autorité environnementale.

Type d'actualité

Analyses et rapports

La synthèse annuelle 2018 de l’Autorité environnementale (CGEDD et MRAe) : zoom sur les documents d’urbanisme

28/03/2019

Une synthèse qui propose notamment un retour sur les avis et décisions émis par l’Autorité environnementale en 2018.

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

La loi Montagne sur le site du ministère chargé de l'urbanisme

13/03/2019

Pour en savoir plus sur la loi Montagne

Type d'actualité

Juridique

Le décret du 19 décembre 2018 fait évoluer le cadre des arrêtés de protection de biotope (APB ou APPB)

09/01/2019

Décret n° 2018-1180 du 19 décembre 2018 relatif à la protection des biotopes et des habitats naturels.

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Les fiches "expériences" trame verte et bleue

13/12/2018

Élaborée par le Cerema, la collection de fiches « Trame verte et bleue » a comme objectif de présenter des expériences françaises et étrangères de prise en compte de la trame verte et bleue dans les agglomérations.

Type d'actualité

Communication et sensibilisation

La brochure "L'évaluation environnementale : un atout pour le SRADDET"

25/10/2018

Une brochure communicante publiée en 2017 par le Cerema

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Les apports du colloque des atlas de la biodiversité communale (ABC)

10/09/2018

Un colloque tenu en septembre 2015 avec le témoignage de nombreux acteurs : collectivités, experts, services de l’Etat…

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Le guide des atlas de la biodiversité communale (ABC)

07/09/2018

Une guide élaboré en 2014 par pour aider les collectivités à réaliser un atlas de la biodiversité communale.

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Découvrir les obligations réelles environnementales (ORE)

29/06/2018

Pour connaître l’essentiel sur les ORE en quelques fiches pratiques.

Type d'actualité

Liens utiles

L'accès au Géoportail de l’Urbanisme (GPU)

23/11/2017

Pour retrouver les documents d'urbanisme et des servitudes d'utilité publique applicables sur les territoires.

Type d'actualité

Juridique

L’Agence française de la biodiversité (AFB) intègre les Parcs nationaux de France

17/11/2017

Depuis le 1er janvier 2017, l’ancien établissement fédérateur des parcs nationaux est intégré à l’Agence française de la biodiversité.

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Les zones humides sur le site du Ministère chargé de l'écologie

17/11/2017

Le site Internet du ministère chargé de l’écologie propose une présentation synthétique sur la protection des milieux humides.

Type d'actualité

Liens utiles

Le Centre de ressources de la trame verte et bleue

14/11/2017

Site Internet dédié à la trame verte et bleue du ministère chargé de l’écologie.

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Le Guide "PLU(i) et Biodiversité, concilier nature et aménagement"

10/11/2017

Un guide élaboré en 2017 par la DREAL PACA et le Cerema.

Type d'actualité

Juridique

La note du 1er décembre 2016 relative à la protection des sites d’intérêt géologique

06/09/2017

Une note du ministère chargé de l’environnement pour faciliter la protection des sites d’intérêt géologique au niveau local.

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

La biodiversité dans les schémas de cohérence territoriale (SCoT)

23/08/2017

Une approche de la thématique à travers l’analyse de 10 SCoT Grenelle par le Cerema.

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Le Centre de ressources de la trame verte et bleue

Le Guide "PLU(i) et Biodiversité, concilier nature et aménagement"

La note du 1er décembre 2016 relative à la protection des sites d’intérêt géologique

La biodiversité dans les schémas de cohérence territoriale (SCoT)