La biodiversité dans les schémas de cohérence territoriale (SCoT)

En 2009 et 2010, les lois Grenelle ont renforcé le rôle des schémas de cohérence territoriale (SCoT) en étendant leurs moyens d’actions, notamment sur la biodiversité.

Afin de capitaliser les expériences des SCoT en la matière, le Cerema a mené, entre septembre 2010 et juillet 2011, des entretiens sur le thème de la biodiversité avec 12 SCoT en cours, et en a tiré plusieurs fiches :

•  une synthèse générale sur la prise en compte de la biodiversité et de la nature dans les 12 SCoT ;
• et des zooms sur plusieurs SCoT : SCoT du Valenciennois, SCoT sud Meurthe-et-Moselle, SCoT du Pays de la Baie du Mont Saint-Michel, SCoT Marne Brosse Marne et Gondoire, SCoT de Cergy-Pontoise et SCoT de Caen métropole.

Cinq ans après les lois Grenelle, le Cerema a ensuite analysé un panel de dix SCoT pour voir comment ces SCoT Grenelle se sont approprié ces nouvelles mesures. Cette analyse aborde notamment l’intégration par les SCoT des enjeux suivants :

• la préservation de la biodiversité et la remise en bon état des continuités écologiques ;
• fixer des objectifs de protection et de mise en valeur des espaces naturels, de préservation et de remise en bon état des continuités écologiques ;
• préciser les modalités de protection des espaces pour le maintien de la biodiversité et la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques ;
• recours aux nouvelles possibilités (performances environnementales renforcées…)

A noter : ces fiches rendent compte des outils à disposition des SCoT pour prendre en compte ces problématiques à l’issue des lois Grenelle. Depuis, les outils à disposition des SCoT pour prendre en compte ces enjeux ont -dans une certaine mesure- évolué. Ces évolutions concernent y compris la numérotation des articles du code de l’urbanisme cités dans cette fiche.