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Type de contenu
Fiche
SRADDET et mobilités
18/01/2024
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série sur "Le schéma régional d'aménagement, de développement dura
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Fiche
Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
10/06/2022
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "orientations d
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Guide
Fiscalité et foncier : panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier
07/12/2021
Dans un contexte où les collectivités disposent de peu d’éléments sur l’impact de la fiscalité sur les marchés fonciers, le Cerema a ainsi travaillé
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Fiche
L’opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH)
22/06/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "opération programmée d’amélioration de l’habitat" (OPAH) permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
L’opération de revitalisation territoriale (ORT)
21/04/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "opération de revitalisation territoriale" (ORT) permet d' en savoir plus sur :
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Fiche
La grande opération d’urbanisme (GOU)
29/01/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "grande opération d’urbanisme" (GOU) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Le projet d’intérêt général (PIG) et l’opération d’intérêt national (OIN)
26/01/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux outils "projet d’intérêt général" (PIG) et "opération d’intérêt national" (OIN) permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
La taxe sur les friches commerciales (TFC)
24/11/2020
Elaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "taxe sur les friches commerciales" (TFC) permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Revitalisation des activités en centre-ville et centre-bourg
01/06/2020
Elaborée pour les Outils de l'aménagement, cette fiche est dédiée à la revitalisation des activités en centre-ville et centre-bourg.
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Fiche
Fiscalité et foncier : la cotisation foncière des entreprises (CFE)
06/01/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche du "Panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier"
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Fiche
Schéma de cohérence territoriale (SCoT), commerce, artisanat et constructions logistiques
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques du schéma de cohérence territoriale (SCoT)" est dédiée aux leviers du SCoT en matière
Type de contenu
Fiche
Schéma de cohérence territoriale (SCoT) et mobilités
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques du schéma de cohérence territoriale (SCoT)" est dédiée aux leviers du SCoT en matière
Type de contenu
Série de fiches
La série "Approches thématiques du schéma de cohérence territoriale (SCoT)"
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette série de fiches est dédiée à l'intégration de différents enjeux thématiques pa
Type de contenu
Série de fiches
La série "Approches thématiques du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET)"
23/11/2020
Rédigée par le Cerema, cette série de fiches est dédiée à l'intégration de différents enjeux thématiques pa