Guides et fiches

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, dans le prolongement du webinaire sur "La promotion immobilière dans les petites villes et villes moyennes", cette fiche revient sur l’articulation entre les capacités d’achat

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "bilan promoteur" permet d'en savoir plus sur :

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux "procédures de modification

Rédigé par le Cerema, à la demande de la Direction générale des Outres-mer (DGOM), le guide Foncier Outre-Mer présente :

Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer facilite le repérage des différents acteurs mobilisables Outre-Mer (sous forme de mandala des acteurs) pour&nbs

Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer est dédiée à l’aménagement à des fins de construction de logements.

Elaborée pour les Outils de l'aménagement, cette étude vise à analyser l’évolution quantitative et qualitative des marchés immobiliers de logements dits "secondaires". Elle aborde différentes caractéristiques et tendances de ces marchés :

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "règlement national d’urbanisme" (RNU) permet d'en savoir plus sur :

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "orientations d'aménagement et de progra

Dans un contexte où les collectivités disposent de peu d’éléments sur l’impact de la fiscalité sur les marchés fonciers, le Cerema a ainsi travaillé

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "permis d’innover" (PI) et à l'ancien "permis d’expérimenter" (PE) permet d'en savoir plus sur :

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux opérateurs économiques et à leurs structures juridiques permet d'en savoir plus sur :

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "opération de revitalisation territoriale" (ORT) permet d' en savoir plus sur :

Elaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "association syndicale libre" (ASL) permet d'en savoir plus sur :

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux procédures de passation en matière de marchés publics permet d'en savoir plus sur :