Actualités

Une approche de la thématique à travers l’analyse de 10 SCoT Grenelle par le Cerema.

Décret n° 2017-128 du 2 février 2017 instituant une zone spéciale de carrières de galets de silex dite « zone spéciale de carrières de Cayeux-sur-Mer » (Somme).

Une série de fiches juridiques publiée en 2012 sur la thématique du commerce.

Un guide du Cerema adressé principalement aux collectivités locales, aux propriétaires fonciers et aux acteurs de l’aménagement s’interrogeant sur la possibilité d’utiliser cette démarche pour mener à bien un projet d’aménagement.

Un rapport de septembre 2015 du ministère chargé de l’agriculture.