La veille "Connaissance et mobilisation du foncier" de novembre-décembre 2023 est parue
Veille d'actualités sur le foncier proposée par la Cerema
![](/sites/outils2am/files/styles/extra_large_3_1/public/images/2024/02/new-4166472_1280.png?itok=SEu_g8wJ)
Le Cerema propose sur son site une veille consacrée aux actualités sur le foncier. La veille de novembre-décembre 2023 permet de :
- S'informer sur des événements :
- à venir : colloque sur l’attribution des résidences permanentes dans les territoires touristiques le 15 janvier prochain, webinaire sur les nouveautés de l'outil UrbanSimul le 16 janvier, "La ville sous cloche ? Densification, Zéro Artificialisation Nette et patrimoines culturels" les 29 et 30 mai 2024 à Angers...
- ou récents : retours sur le colloque national des établissements publics foncier locaux (EPFL) du 14 novembre dernier, sur la journée nationale des données foncières du 5 décembre (fichiers fonciers, DV3F, RFP, etc.)...
- Repérer des articles et publications sur :
- le foncier : communiqué sur la publication des décrets d'application sur le zéro artificialisation nette (ZAN), guide synthétique sur le ZAN, repérage d'articles sur le sujet...
- les politiques de l'habitat : concernant les besoins de logements sociaux, le soutien aux logements face aux évolutions climatiques et au vieillissement de la population, la montée de l'habitat transitoire...
- les marchés fonciers et immobiliers : concernant les organismes de foncier solidaire (OFS) face aux contraintes du marché, la fiscalité des résidences secondaires, les taxes sur les plus-values foncières et immobilières...
- Retrouver des enquêtes et données : données des observatoires locaux des loyers (OLL), parution des données de l'occupation du sol à grande échelle (OCS GE) pour 25 départements, point sur les rénovations énergétiques aidées par MaPrimeRénov’ entre 2020 et 2022...
etc.
Pour en savoir plus
Vous pouvez :
- consulter la veille "Connaissance et mobilisation du foncier" de novembre-décembre 2023
- et accéder aux autres numéros de cette veille sur le site du Cerema
Outils cités