Type d'actualité Liens utiles La loi Montagne sur le site du Ministère 13/03/2019 Le site Internet du ministère chargé de l’urbanisme propose de nombreux éléments d’information sur la loi Montagne. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles L’autorisation environnementale sur le site du ministère chargé de l’environnnement 11/02/2019 Une rubrique à la création en 2017 de l’autorisation environnementale. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles Le permis d’aménager (PA) sur le site du ministère chargé de la cohésion des territoires 20/11/2018 Pour une approche pratique du permis d’aménager. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles "GES PLU", pour mieux intégrer les enjeux liés aux gaz à effet de serre 10/10/2018 Un outil d’aide à la décision pour anticiper les effets des plans locaux d’urbanisme (PLU) en matière de gaz à effet de serre. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles "GES SCoT" 09/10/2018 Un outil d’aide à la décision pour anticiper les effets des SCoT en matière de gaz à effet de serre. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles Présentation de l’enquête nationale logement par l’INSEE 12/09/2018 Résumé par l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles "Clim’ urba" 12/09/2018 Un outil méthodologique pour faciliter la prise en compte des enjeux énergie-climat sur le territoire. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles "projets-environnement.gouv.fr", un nouveau service d’accès aux données environnementales 11/09/2018 Depuis le 29 Mars 2018, la "plateforme projets-environnement.gouv.fr" participe à l’amélioration de l’accès aux informations environnementales. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles Le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) 23/11/2017 Pour retrouver les documents d'urbanisme et des servitudes d'utilité publique applicables sur les territoires. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles Le Centre de ressources de la trame verte et bleue 14/11/2017 Site Internet dédié à la trame verte et bleue du ministère chargé de l’écologie. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles Le site dédié à la prévention des riques majeurs 12/10/2017 Pour en savoir plus sur les risques majeurs. Lire la suite
Type d'actualité Liens utiles Natura 2000 sur le site du Ministère chargé de l’écologie 12/05/2017 Présentation de Natura 2000 sur le site du ministère. Lire la suite