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Type de contenu
Fiche
La grande opération d’urbanisme (GOU)
29/01/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "grande opération d’urbanisme" (GOU) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Le projet d’intérêt général (PIG) et l’opération d’intérêt national (OIN)
26/01/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux outils "projet d’intérêt général" (PIG) et "opération d’intérêt national" (OIN) permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Le contrat de promotion immobilière (CPI)
19/01/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "contrat de promotion immobilière" (CPI) permet d'en savoir pl
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Fiche
Le contrat de mixité sociale (CMS)
14/01/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "contrat de mixité sociale" permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
La vente en l’état futur d’achèvement inversée (VEFA inversée)
17/01/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "vente en l’état futur d’achèvement inversée" permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
La vente d’immeuble à rénover (VIR)
16/01/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "vente d’immeuble à rénover" (VIR) permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Les baux constructifs à droit réel
15/01/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux baux constructifs à droit réel permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Hébergement et logement adapté : les lits d’accueil médicalisé (LAM)
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée
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Fiche
Hébergement et logement adapté : les nuitées d’hôtel
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée aux nuitées d’hôtel (
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Fiche
Hébergement et logement adapté : la résidence sociale ’classique’
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée aux résidences sociales dites "classiques".
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Fiche
Hébergement et logement adapté : la résidence accueil
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée
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Fiche
Le service intégré d’accueil et d’orientation (SIAO)
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée au service intégré d’
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Fiche
Hébergement et logement adapté : la pension de famille (PF)
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée
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Fiche
Hébergement et logement adapté : le centre d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS)
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée aux Centres d’héberge
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Fiche
Hébergement et logement adapté : le centre d’hébergement d’urgence (CHU)
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée