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Fiche
SRADDET et habitat
18/01/2024
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoir
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Fiche
Capacités d’achat des ménages et programmation immobilière
31/07/2023
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, dans le prolongement du webinaire sur "La promotion immobilière dans les petites villes et villes moyennes", cette fiche revient sur l’articulation entre les capacités d’achat
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Guide
Le guide Foncier Outre-Mer
30/05/2023
Rédigé par le Cerema, à la demande de la Direction générale des Outres-mer (DGOM), le guide Foncier Outre-Mer présente :
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Fiche
Foncier Outre-Mer : les acteurs du foncier
23/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer facilite le repérage des différents acteurs mobilisables Outre-Mer (sous forme de mandala des acteurs) pour&nbs
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Fiche
Foncier Outre-Mer : l’acquisition foncière
17/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer décrit les prérogatives offertes aux collectivités et à leurs établissements publics de coopé
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Fiche
Foncier Outre-Mer : la clarification des désordres fonciers
17/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer présente :
Type de contenu
Fiche
Foncier Outre-Mer : la stratégie foncière des collectivités territoriales
17/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer présente :
Type de contenu
Fiche
Foncier Outre-Mer : anticipation et planification
17/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer accompagne l’anticipation et la planification dans le cadre des politiques foncières en Outre
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Fiche
Foncier Outre-Mer : la connaissance du foncier
17/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer facilite la connaissance des outils de connaissance du foncier en Outre-Mer :
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Fiche
Foncier Outre-Mer : introduction aux enjeux fonciers
16/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer présente synthétiquement les enjeux, caractéristiques et contraintes des politiques foncières
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Fiche
Etude logements : "Les marchés secondaires de la promotion immobilière : nouveaux territoires du développement ? "
28/11/2022
Elaborée pour les Outils de l'aménagement, cette étude vise à analyser l’évolution quantitative et qualitative des marchés immobiliers de logements dits "secondaires". Elle aborde différentes caractéristiques et tendances de ces marchés :
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Fiche
Le bail réel immobilier (BRI)
02/11/2022
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "bail réel immobilier (BRI)" permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Le règlement national d’urbanisme (RNU)
27/06/2022
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "règlement national d’urbanisme" (RNU) permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
10/06/2022
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "orientations d'aménagement et de progra
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Fiche
L’opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH)
22/06/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "opération programmée d’amélioration de l’habitat" (OPAH) permet d'en savoir plus sur :