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Guide
Le guide Foncier Outre-Mer
30/05/2023
Rédigé par le Cerema, à la demande de la Direction générale des Outres-mer (DGOM), le guide Foncier Outre-Mer présente :
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Fiche
Foncier Outre-Mer : l’acquisition foncière
17/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer décrit les prérogatives offertes aux collectivités et à leurs établissements publics de coopé
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Fiche
Foncier Outre-Mer : la clarification des désordres fonciers
17/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer présente :
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Fiche
Foncier Outre-Mer : la stratégie foncière des collectivités territoriales
17/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer présente :
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Fiche
Foncier Outre-Mer : anticipation et planification
17/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer accompagne l’anticipation et la planification dans le cadre des politiques foncières en Outre
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Fiche
Foncier Outre-Mer : la connaissance du foncier
17/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer facilite la connaissance des outils de connaissance du foncier en Outre-Mer :
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Fiche
Foncier Outre-Mer : introduction aux enjeux fonciers
16/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer présente synthétiquement les enjeux, caractéristiques et contraintes des politiques foncières
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Fiche
Foncier Outre-Mer : aménagement opérationnel et renouvellement urbain
16/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer est dédiée à l’aménagement à des fins de construction de logements.
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Fiche
Le règlement national d’urbanisme (RNU)
27/06/2022
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "règlement national d’urbanisme" (RNU) permet d'en savoir plus sur :
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Guide
ISO 37101 : pourquoi utiliser ce référentiel ?
21/12/2020
Publié par le ministère chargé de la transition écologique, ce livret introductif de la série "ISO 37 101 - Conduire des stratégies de développement territorial durable" aborde l’intérêt d’utiliser le référentiel ISO 37 101 comme système de management du développement durable pour :
(…)
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Guide
ISO 37101 : comment rédiger un appel à projet à destination des territoires avec le référentiel ISO 37101 ?
21/12/2020
Publié par le ministère chargé de la transition écologique, ce guide de la série "ISO 37 101 - Conduire des stratégies de développement territorial durable" vise à permettre aux lanceurs d’appels à projets (AAP) territorialisés "de concevoir mieux et plus vite les documents structurants (…)
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Guide
ISO 37101 : comment construire et conduire un projet de territoire avec le référentiel ISO 37101 ?
21/12/2020
Publié par le ministère chargé de la transition écologique, ce guide de la série "ISO 37 101 - Conduire des stratégies de développement territorial durable" est dédié à la construction et à la conduite de projets de territoire avec l'utilisation du référentiel ISO 37101.
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Série de fiches
La série "Approches thématiques de la carte communale (CC)"
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette série de fiches est dédiée à l'intégration de différents enjeux thématiques pa
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Série de fiches
La série "Approches thématiques du plan local d'urbanisme (PLU, PLUi)"
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette série de fiches est dédiée à l'intégration de différents enjeux thématiques pa
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Fiche
Schéma de cohérence territoriale (SCoT), gestion économe de l'espace et lutte contre l'artificialisation des sols
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques du schéma de cohérence territoriale (SCoT)" est dédiée aux leviers du SCoT en matière