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Type de contenu
Fiche
Les procédures de passation en matière de marchés publics
17/02/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux procédures de passation en matière de marchés publics permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
La grande opération d’urbanisme (GOU)
29/01/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "grande opération d’urbanisme" (GOU) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Le projet d’intérêt général (PIG) et l’opération d’intérêt national (OIN)
26/01/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux outils "projet d’intérêt général" (PIG) et "opération d’intérêt national" (OIN) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Le contrat de promotion immobilière (CPI)
19/01/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "contrat de promotion immobilière" (CPI) permet d'en savoir pl
Type de contenu
Série de guides
La série "ISO 37 101" : conduire des stratégies de développement territorial durable"
21/12/2020
Publié par le ministère chargé de la transition écologique, la série de guides "ISO 37 101 -Conduire des stratégies de développement territorial durable" vise à faciliter la construction et la conduite de projets de territoire et à accompagner les lanceurs d'appels à projets, en (…)
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Guide
ISO 37101 : pourquoi utiliser ce référentiel ?
21/12/2020
Publié par le ministère chargé de la transition écologique, ce livret introductif de la série "ISO 37 101 - Conduire des stratégies de développement territorial durable" aborde l’intérêt d’utiliser le référentiel ISO 37 101 comme système de management du développement durable pour :
(…)
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Guide
ISO 37101 : comment rédiger un appel à projet à destination des territoires avec le référentiel ISO 37101 ?
21/12/2020
Publié par le ministère chargé de la transition écologique, ce guide de la série "ISO 37 101 - Conduire des stratégies de développement territorial durable" vise à permettre aux lanceurs d’appels à projets (AAP) territorialisés "de concevoir mieux et plus vite les documents structurants (…)
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Guide
ISO 37101 : comment construire et conduire un projet de territoire avec le référentiel ISO 37101 ?
21/12/2020
Publié par le ministère chargé de la transition écologique, ce guide de la série "ISO 37 101 - Conduire des stratégies de développement territorial durable" est dédié à la construction et à la conduite de projets de territoire avec l'utilisation du référentiel ISO 37101.
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Fiche
Tableau comparé de différents outils au service de la division foncière
20/11/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, ce "Tableau comparé de différents outils au service de la division foncière" permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Le mandat (travaux et études)
15/11/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "mandat (travaux et études)" permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Hébergement et logement adapté : les lits d’accueil médicalisé (LAM)
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée
Type de contenu
Fiche
Hébergement et logement adapté : la résidence accueil
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée
Type de contenu
Fiche
Le service intégré d’accueil et d’orientation (SIAO)
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée au service intégré d’
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Fiche
Hébergement et logement adapté : le centre d’hébergement d’urgence (CHU)
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée
Type de contenu
Fiche
Hébergement et logement adapté : les appartements de coordination thérapeutique (ACT)
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée aux