Schéma de cohérence territoriale (SCoT) et dispositions propres au littoral

Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques du schéma de cohérence territoriale (SCoT)" est dédiée aux dispositions du SCoT spécifiques aux territoires littoraux. Elle facilite l'approche de ces enjeux propres au littoral dans les différentes parties du schéma :

  • le projet d'aménagement stratégique (PAS),
  • le document d'orientation et d'objectifs (DOO)
  • et les annexes.

 

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